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DUBUC PAUL

Active
Siren902 187 400Entrepreneur individuel76630 SAINT-OUEN-SOUS-BAILLYCréée le 16 novembre 2020
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

Enregistré sous le numéro SIREN 902 187 400, DUBUC PAUL est un entrepreneur individuel créé le 16 novembre 2020. Son siège social est situé 46 Rte de Bailly, 76630 Saint-Ouen-sous-Bailly. L'entreprise déclare le code NAF 0145Z comme activité principale.

Fiche d'identité de DUBUC PAUL

Dénomination
DUBUC PAUL
SIREN
902 187 400
SIRET (siège)
902 187 400 00012
N° TVA intracommunautaire
FR21902187400Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 902 187 400
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 06 juillet 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
0145Z
Date de création
16 novembre 2020
Siège social
46 RTE DE BAILLY, 76630, SAINT-OUEN-SOUS-BAILLY
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de DUBUC PAUL

Élevage d'ovins et de caprins

Finances de DUBUC PAUL

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de DUBUC PAUL

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de DUBUC PAUL

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 76630 SAINT-OUEN-SOUS-BAILLYSiègeActif

    902 187 400 00012 · ouvert le 16 novembre 2020 · NAF 0145Z

Documents juridiques de DUBUC PAUL

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de DUBUC PAUL

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour DUBUC PAUL. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de DUBUC PAUL

Aucune procédure collective n'a été publiée pour DUBUC PAUL. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de DUBUC PAUL n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 30 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de DUBUC PAUL

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 16 novembre 2020

Questions fréquentes sur DUBUC PAUL

Quel est le numéro SIREN de DUBUC PAUL ?

Le numéro SIREN de DUBUC PAUL est 902 187 400. Le SIRET de son siège social est 902 187 400 00012. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR21902187400.

Où se situe le siège social de DUBUC PAUL ?

Le siège social de DUBUC PAUL est situé 46 Rte de Bailly, 76630 Saint-Ouen-sous-Bailly.

DUBUC PAUL est-elle toujours en activité ?

Oui, DUBUC PAUL est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 16 novembre 2020. Aucune date de radiation ne figure au registre.

DUBUC PAUL est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour DUBUC PAUL.

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