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DUBUET PASCAL

Active
Siren400 157 699Entrepreneur individuel11600 MALVES-EN-MINERVOISCréée le 01 mars 1995
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions
DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

DUBUET PASCAL est un entrepreneur individuel immatriculé le 1er mars 1995 sous le numéro SIREN 400 157 699. Le siège social de l'entreprise se trouve 1 rue des Cinsaults Malves en Minervois, 11600 Malves-en-Minervois. L'entreprise déclare le code NAF 0220Z comme activité principale.

Fiche d'identité de DUBUET PASCAL

Dénomination
DUBUET PASCAL
SIREN
400 157 699
SIRET (siège)
400 157 699 00010
N° TVA intracommunautaire
FR42400157699Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 400 157 699
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 05 juillet 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
0220Z
Date de création
01 mars 1995
Siège social
1 RUE DES CINSAULTS MALVES EN MINERVOIS, 11600, MALVES-EN-MINERVOIS
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de DUBUET PASCAL

EXPLOITANT FORESTIER ELAGAGE DEBROUSAILLAGE ENTRETIEN DE PARCS

Finances de DUBUET PASCAL

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de DUBUET PASCAL

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de DUBUET PASCAL

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 11600 MALVES-EN-MINERVOISSiègeActif

    400 157 699 00010 · ouvert le 15 novembre 1994 · NAF 0220Z

Documents juridiques de DUBUET PASCAL

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de DUBUET PASCAL

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour DUBUET PASCAL. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de DUBUET PASCAL

Aucune procédure collective n'a été publiée pour DUBUET PASCAL. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de DUBUET PASCAL n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 22 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 17 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de DUBUET PASCAL

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 01 mars 1995

Questions fréquentes sur DUBUET PASCAL

Quel est le numéro SIREN de DUBUET PASCAL ?

Le numéro SIREN de DUBUET PASCAL est 400 157 699. Le SIRET de son siège social est 400 157 699 00010. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR42400157699.

Où se situe le siège social de DUBUET PASCAL ?

Le siège social de DUBUET PASCAL est situé 1 rue des Cinsaults Malves en Minervois, 11600 Malves-en-Minervois.

DUBUET PASCAL est-elle toujours en activité ?

Oui, DUBUET PASCAL est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 1er mars 1995. Aucune date de radiation ne figure au registre.

DUBUET PASCAL est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour DUBUET PASCAL.

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