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DUBUIS CLAUDE

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Siren390 659 241Entrepreneur individuel71310 LA RACINEUSECréée le 28 février 1993

DUBUIS CLAUDE est un entrepreneur individuel, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 28 février 1993, identifié par le SIREN 390 659 241. Elle est domiciliée à La Racineuse (71310). Son activité principale relève du code NAF 748F.

Fiche d'identité de DUBUIS CLAUDE

Dénomination
DUBUIS CLAUDE
SIREN
390 659 241
SIRET (siège)
390 659 241 00017
N° TVA intracommunautaire
FR67390659241Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 390 659 241
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 05 juillet 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
748F
Date de création
28 février 1993
Siège social
71310, LA RACINEUSE
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de DUBUIS CLAUDE

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Établissements de DUBUIS CLAUDE

1 établissement, dont 0 en activité.

  • 71310 LA RACINEUSESiègeFermé

    390 659 241 00017 · ouvert le 28 février 1993 · NAF 748F

Conformité de DUBUIS CLAUDE

Aucune procédure collective n'a été publiée pour DUBUIS CLAUDE. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de DUBUIS CLAUDE n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 18 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode

Annonces BODACC de DUBUIS CLAUDE

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 28 février 1993

Questions fréquentes sur DUBUIS CLAUDE

Quel est le numéro SIREN de DUBUIS CLAUDE ?

Le numéro SIREN de DUBUIS CLAUDE est 390 659 241. Le SIRET de son siège social est 390 659 241 00017. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR67390659241.

Où se situe le siège social de DUBUIS CLAUDE ?

Le siège social de DUBUIS CLAUDE est situé à La Racineuse (71310).

DUBUIS CLAUDE est-elle toujours en activité ?

Oui, DUBUIS CLAUDE est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 28 février 1993. Aucune date de radiation ne figure au registre.

DUBUIS CLAUDE est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour DUBUIS CLAUDE.