DUBUIS NICOLAS
Active4799A · Vente à domicile
DUBUIS NICOLAS est un entrepreneur individuel immatriculé le 17 septembre 2016 sous le numéro SIREN 823 289 335. Elle est domiciliée Imp des Morilles, 83136 Rocbaron. Son activité principale est vente à domicile (code NAF 4799A).
Fiche d'identité de DUBUIS NICOLAS
INSEE- Dénomination
- DUBUIS NICOLAS
- SIREN
- 823 289 335
- SIRET (siège)
- 823 289 335 00015
- N° TVA intracommunautaire
- FR85823289335Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 823 289 335
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 06 juillet 2024
- Forme juridique
- Entrepreneur individuel
- Code NAF / APE
- 4799A - Vente à domicile
- Date de création
- 17 septembre 2016
- Siège social
- IMP DES MORILLES, 83136, ROCBARON
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Objet social de DUBUIS NICOLAS
Vente à domicile
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Établissements de DUBUIS NICOLAS
INSEE1 établissement, dont 1 en activité.
- 83136 ROCBARONSiègeActif
823 289 335 00015 · ouvert le 17 septembre 2016 · NAF 4799A
Conformité de DUBUIS NICOLAS
Aucune procédure collective n'a été publiée pour DUBUIS NICOLAS. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
Aucune mention de DUBUIS NICOLAS n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 18 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 832 entités, registre du 18 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 15 novembre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode
Annonces BODACC de DUBUIS NICOLAS
BODACCAucune annonce BODACC trouvée.
- création
Date d'effet : 17 septembre 2016
Questions fréquentes sur DUBUIS NICOLAS
Quel est le numéro SIREN de DUBUIS NICOLAS ?
Le numéro SIREN de DUBUIS NICOLAS est 823 289 335. Le SIRET de son siège social est 823 289 335 00015. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR85823289335.
Où se situe le siège social de DUBUIS NICOLAS ?
Le siège social de DUBUIS NICOLAS est situé Imp des Morilles, 83136 Rocbaron.
DUBUIS NICOLAS est-elle toujours en activité ?
Oui, DUBUIS NICOLAS est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 17 septembre 2016. Aucune date de radiation ne figure au registre.
DUBUIS NICOLAS est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour DUBUIS NICOLAS.
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