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DUBUIS PASCAL

Active
Siren334 583 028Entrepreneur individuel14620 MORTEAUX-COULIBOEUFCréée le 01 janvier 1986
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions
DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

Enregistré sous le numéro SIREN 334 583 028, DUBUIS PASCAL est un entrepreneur individuel créé le 1er janvier 1986. Son siège social est situé Lieu de la Gare, 14620 Morteaux-Couliboeuf. L'entreprise déclare le code NAF 6708 comme activité principale.

Fiche d'identité de DUBUIS PASCAL

Dénomination
DUBUIS PASCAL
SIREN
334 583 028
SIRET (siège)
334 583 028 00017
N° TVA intracommunautaire
FR80334583028Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 334 583 028
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 05 juillet 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
6708
Date de création
01 janvier 1986
Siège social
LIEU DE LA GARE, 14620, MORTEAUX-COULIBOEUF
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de DUBUIS PASCAL

CAFE RESTAURANT HOTEL

Finances de DUBUIS PASCAL

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de DUBUIS PASCAL

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de DUBUIS PASCAL

1 établissement, dont 0 en activité.

  • 14620 MORTEAUX-COULIBOEUFSiègeFermé

    334 583 028 00017 · ouvert le 01 janvier 1986 · NAF 6708

Documents juridiques de DUBUIS PASCAL

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de DUBUIS PASCAL

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour DUBUIS PASCAL. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de DUBUIS PASCAL

Aucune procédure collective n'a été publiée pour DUBUIS PASCAL. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de DUBUIS PASCAL n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 22 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 17 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de DUBUIS PASCAL

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 01 janvier 1986

Questions fréquentes sur DUBUIS PASCAL

Quel est le numéro SIREN de DUBUIS PASCAL ?

Le numéro SIREN de DUBUIS PASCAL est 334 583 028. Le SIRET de son siège social est 334 583 028 00017. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR80334583028.

Où se situe le siège social de DUBUIS PASCAL ?

Le siège social de DUBUIS PASCAL est situé Lieu de la Gare, 14620 Morteaux-Couliboeuf.

DUBUIS PASCAL est-elle toujours en activité ?

Oui, DUBUIS PASCAL est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 1er janvier 1986. Aucune date de radiation ne figure au registre.

DUBUIS PASCAL est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour DUBUIS PASCAL.

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