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DUBUIS PASCAL

Active
Siren409 432 283Entrepreneur individuel45300 LE MALESHERBOISCréée le 11 janvier 2005
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions
DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

DUBUIS PASCAL est un entrepreneur individuel, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 11 janvier 2005, identifié par le SIREN 409 432 283. Elle est domiciliée 54 rue Eric Nessler Malesherbes, 45300 Le Malesherbois. Son activité principale relève du code NAF 1813Z.

Fiche d'identité de DUBUIS PASCAL

Dénomination
DUBUIS PASCAL
SIREN
409 432 283
SIRET (siège)
409 432 283 00037
N° TVA intracommunautaire
FR23409432283Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 409 432 283
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 05 juillet 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
1813Z
Date de création
11 janvier 2005
Siège social
54 RUE ERIC NESSLER MALESHERBES, 45300, LE MALESHERBOIS
Établissements
3
Statut
Active

Site internet et réseaux sociaux de DUBUIS PASCAL

enseignesfeuillesdor.fr06 20 63 18 98contact@enseignesfeuillesdor.fr

Coordonnées publiées par l’entreprise sur son propre site.

Objet social de DUBUIS PASCAL

FABRICATION D'ENSEIGNES

Finances de DUBUIS PASCAL

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de DUBUIS PASCAL

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de DUBUIS PASCAL

3 établissements, dont 1 en activité.

  • 45300 LE MALESHERBOISSiègeActif

    409 432 283 00037 · ouvert le 01 janvier 2012 · NAF 1813Z

  • 75015 PARISFermé

    409 432 283 00011 · ouvert le 01 octobre 1996 · NAF 222J

  • 45300 LE MALESHERBOISFermé

    409 432 283 00029 · ouvert le 03 janvier 2005 · NAF 1813Z

Documents juridiques de DUBUIS PASCAL

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de DUBUIS PASCAL

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour DUBUIS PASCAL. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de DUBUIS PASCAL

Aucune procédure collective n'a été publiée pour DUBUIS PASCAL. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de DUBUIS PASCAL n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 22 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 17 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de DUBUIS PASCAL

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 11 janvier 2005

Questions fréquentes sur DUBUIS PASCAL

Quel est le numéro SIREN de DUBUIS PASCAL ?

Le numéro SIREN de DUBUIS PASCAL est 409 432 283. Le SIRET de son siège social est 409 432 283 00037. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR23409432283.

Où se situe le siège social de DUBUIS PASCAL ?

Le siège social de DUBUIS PASCAL est situé 54 rue Eric Nessler Malesherbes, 45300 Le Malesherbois.

DUBUIS PASCAL est-elle toujours en activité ?

Oui, DUBUIS PASCAL est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 11 janvier 2005. Aucune date de radiation ne figure au registre.

DUBUIS PASCAL est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour DUBUIS PASCAL.

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