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DUBUIS PASCAL

Active
Siren442 868 451Entrepreneur individuel83440 MONTAUROUXCréée le 06 mai 2002
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions
DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

DUBUIS PASCAL est un entrepreneur individuel immatriculé le 6 mai 2002 sous le numéro SIREN 442 868 451. Son siège social est situé 1475 Che du Gabinet Quartier Fondurane, 83440 Montauroux. L'entreprise déclare le code NAF 4339Z comme activité principale.

Fiche d'identité de DUBUIS PASCAL

Dénomination
DUBUIS PASCAL
SIREN
442 868 451
SIRET (siège)
442 868 451 00034
N° TVA intracommunautaire
FR51442868451Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 442 868 451
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 06 juillet 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
4339Z
Date de création
06 mai 2002
Siège social
1475 CHE DU GABINET QUARTIER FONDURANE, 83440, MONTAUROUX
Établissements
3
Statut
Active

Objet social de DUBUIS PASCAL

Autres travaux de finition

Finances de DUBUIS PASCAL

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de DUBUIS PASCAL

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de DUBUIS PASCAL

3 établissements, dont 1 en activité.

  • 83440 MONTAUROUXSiègeActif

    442 868 451 00034 · ouvert le 26 septembre 2009 · NAF 4339Z

  • 83440 MONTAUROUXFermé

    442 868 451 00018 · ouvert le 06 mai 2002 · NAF 5610A

  • 12290 PRADES-SALARSFermé

    442 868 451 00026 · ouvert le 01 avril 2004 · NAF 553A

Documents juridiques de DUBUIS PASCAL

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de DUBUIS PASCAL

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour DUBUIS PASCAL. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de DUBUIS PASCAL

Aucune procédure collective n'a été publiée pour DUBUIS PASCAL. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de DUBUIS PASCAL n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 22 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 24 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de DUBUIS PASCAL

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 06 mai 2002

Questions fréquentes sur DUBUIS PASCAL

Quel est le numéro SIREN de DUBUIS PASCAL ?

Le numéro SIREN de DUBUIS PASCAL est 442 868 451. Le SIRET de son siège social est 442 868 451 00034. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR51442868451.

Où se situe le siège social de DUBUIS PASCAL ?

Le siège social de DUBUIS PASCAL est situé 1475 Che du Gabinet Quartier Fondurane, 83440 Montauroux.

DUBUIS PASCAL est-elle toujours en activité ?

Oui, DUBUIS PASCAL est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 6 mai 2002. Aucune date de radiation ne figure au registre.

DUBUIS PASCAL est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour DUBUIS PASCAL.

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