DUBUIS SEBASTIEN

Active

Siren492 467 808Entrepreneur individuel69170 TARARECréée le 02 novembre 2006

Aucune procédure collective publiée Aucune mention aux registres de gels et sanctions

Chiffre d'affaires: Non publié
Résultat net: Non publié
Capital social: Non publié
Effectif: Non publié

DUBUIS SEBASTIEN est un entrepreneur individuel, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 2 novembre 2006, identifié par le SIREN 492 467 808. Elle est domiciliée 28 Mte Pierre Barnoud, 69170 Tarare. Elle est rattachée au code d'activité NAF 0220Z.

Fiche d'identité de DUBUIS SEBASTIEN

INSEE

Dénomination: DUBUIS SEBASTIEN
SIREN: 492 467 808
SIRET (siège): 492 467 808 00019
N° TVA intracommunautaire: FR25492467808Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation: RCS 492 467 808
Inscription au RNE: Inscrite - dernière formalité le 06 juillet 2024
Forme juridique: Entrepreneur individuel
Code NAF / APE: 0220Z
Date de création: 02 novembre 2006
Siège social: 28 MTE PIERRE BARNOUD, 69170, TARARE
Établissements: 2
Statut: Active

Objet social de DUBUIS SEBASTIEN

Vente de bois de chauffage, prestations de services : espace vert (pelouse, labourage, fraisage, debroussaillage), débardage à titre accessoire

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Finances de DUBUIS SEBASTIEN

INPI

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de DUBUIS SEBASTIEN

INSEE

Aucun dirigeant renseigné au registre.

Établissements de DUBUIS SEBASTIEN

INSEE

2 établissements, dont 2 en activité.

69170 TARARESiègeActif
492 467 808 00019 · ouvert le 02 novembre 2006 · NAF 0220Z
69620 Val d'OingtActif
492 467 808 00027 · ouvert le 17 novembre 2025 · NAF 7711A

Documents juridiques de DUBUIS SEBASTIEN

INPI

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de DUBUIS SEBASTIEN

INPI

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour DUBUIS SEBASTIEN. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de DUBUIS SEBASTIEN

Aucune procédure collective n'a été publiée pour DUBUIS SEBASTIEN. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de DUBUIS SEBASTIEN n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 8 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de DUBUIS SEBASTIEN

BODACC

Aucune annonce BODACC trouvée.

06 juillet 2024création
Date d'effet : 02 novembre 2006

Marchés publics de DUBUIS SEBASTIEN

data.gouv.fr

2 marchés publics ont été notifiés à DUBUIS SEBASTIEN et publiés dans les données essentielles de la commande publique. Ils datent de 2023. Le montant cumulé de ces marchés s'élève à 430 k€.

travaux forestiers de gestion de la ripisylve
SYNDICAT DE RIVIERES BREVENNE-TURDINE · notifié le 05 juin 2023 · Procédure adaptée · 3 ans
215 k€Services
travaux forestiers de gestion de la ripisylve
SYNDICAT DE RIVIERES BREVENNE-TURDINE · notifié le 05 juin 2023 · Procédure adaptée · 3 ans
215 k€Services

Ces marchés proviennent des données essentielles de la commande publique publiées par les acheteurs sur data.gouv.fr. Seuls y figurent les marchés d'un montant égal ou supérieur à 40 000 € HT (article R. 2196-1 du code de la commande publique) : les marchés inférieurs à ce seuil, ceux passés avant la consolidation de ces données et ceux qu'un acheteur n'a pas publiés n'y sont pas - cette liste ne prétend pas à l'exhaustivité. Consulter les données essentielles de la commande publique sur data.gouv.fr

Questions fréquentes sur DUBUIS SEBASTIEN

Quel est le numéro SIREN de DUBUIS SEBASTIEN ?

Le numéro SIREN de DUBUIS SEBASTIEN est 492 467 808. Le SIRET de son siège social est 492 467 808 00019. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR25492467808.

Où se situe le siège social de DUBUIS SEBASTIEN ?

Le siège social de DUBUIS SEBASTIEN est situé 28 Mte Pierre Barnoud, 69170 Tarare.