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DUBUISSON ALAIN

Active
Siren502 276 389Entrepreneur individuel03250 LAVOINECréée le 24 octobre 2007
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

Enregistré sous le numéro SIREN 502 276 389, DUBUISSON ALAIN est un entrepreneur individuel créé le 24 octobre 2007. Elle est domiciliée 3 rue de l’Eglise, 03250 Lavoine. Son activité principale relève du code NAF 0119Z.

Fiche d'identité de DUBUISSON ALAIN

Dénomination
DUBUISSON ALAIN
SIREN
502 276 389
SIRET (siège)
502 276 389 00025
N° TVA intracommunautaire
FR42502276389Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 502 276 389
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 06 juillet 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
0119Z
Date de création
24 octobre 2007
Siège social
3 RUE DE L’EGLISE, 03250, LAVOINE
Établissements
2
Statut
Active

Objet social de DUBUISSON ALAIN

Autres cultures non permanentes

Finances de DUBUISSON ALAIN

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de DUBUISSON ALAIN

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de DUBUISSON ALAIN

2 établissements, dont 2 en activité.

  • 03250 LAVOINESiègeActif

    502 276 389 00025 · ouvert le 01 août 2021 · NAF 0119Z

  • 01280 PREVESSIN-MOENSActif

    502 276 389 00017 · ouvert le 24 octobre 2007 · NAF 6820A

Documents juridiques de DUBUISSON ALAIN

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de DUBUISSON ALAIN

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour DUBUISSON ALAIN. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de DUBUISSON ALAIN

Aucune procédure collective n'a été publiée pour DUBUISSON ALAIN. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de DUBUISSON ALAIN n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 30 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de DUBUISSON ALAIN

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 24 octobre 2007

Questions fréquentes sur DUBUISSON ALAIN

Quel est le numéro SIREN de DUBUISSON ALAIN ?

Le numéro SIREN de DUBUISSON ALAIN est 502 276 389. Le SIRET de son siège social est 502 276 389 00025. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR42502276389.

Où se situe le siège social de DUBUISSON ALAIN ?

Le siège social de DUBUISSON ALAIN est situé 3 rue de l’Eglise, 03250 Lavoine.

DUBUISSON ALAIN est-elle toujours en activité ?

Oui, DUBUISSON ALAIN est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 24 octobre 2007. Aucune date de radiation ne figure au registre.

DUBUISSON ALAIN est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour DUBUISSON ALAIN.

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