DUBUISSON ANNE
Active- Chiffre d'affaires
- Non publié
- Résultat net
- Non publié
- Capital social
- Non publié
- Effectif
- Non publié
DUBUISSON ANNE est un entrepreneur individuel, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 1er janvier 1992, identifié par le SIREN 391 747 193. Le siège social de l'entreprise se trouve Le Grand Pont, 05220 Le Monetier-les-Bains. Son activité principale relève du code NAF 4799A.
Fiche d'identité de DUBUISSON ANNE
INSEE- Dénomination
- DUBUISSON ANNE
- SIREN
- 391 747 193
- SIRET (siège)
- 391 747 193 00012
- N° TVA intracommunautaire
- FR67391747193Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 391 747 193
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 05 juillet 2024
- Forme juridique
- Entrepreneur individuel
- Code NAF / APE
- 4799A
- Date de création
- 01 janvier 1992
- Siège social
- LE GRAND PONT, 05220, LE MONETIER-LES-BAINS
- Établissements
- 2
- Statut
- Active
Objet social de DUBUISSON ANNE
Vente à domicile
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Finances de DUBUISSON ANNE
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de DUBUISSON ANNE
INSEEAucun dirigeant renseigné au registre.
Établissements de DUBUISSON ANNE
INSEE2 établissements, dont 1 en activité.
- 05220 LE MONETIER-LES-BAINSSiègeActif
391 747 193 00012 · ouvert le 01 janvier 1992 · NAF 4799A
- 05220 LE MONETIER-LES-BAINSFermé
391 747 193 00020 · ouvert le 02 janvier 1998 · NAF 522P
Documents juridiques de DUBUISSON ANNE
INPIAucun acte disponible localement.
Consulter les actes sur data.inpi.frComptes annuels de DUBUISSON ANNE
INPIAucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour DUBUISSON ANNE. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.
Conformité de DUBUISSON ANNE
Aucune procédure collective n'a été publiée pour DUBUISSON ANNE. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
Aucune mention de DUBUISSON ANNE n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 8 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 725 entités, registre du 06 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 08 novembre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.
Annonces BODACC de DUBUISSON ANNE
BODACCAucune annonce BODACC trouvée.
- création
Date d'effet : 01 janvier 1992
Questions fréquentes sur DUBUISSON ANNE
Quel est le numéro SIREN de DUBUISSON ANNE ?
Le numéro SIREN de DUBUISSON ANNE est 391 747 193. Le SIRET de son siège social est 391 747 193 00012. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR67391747193.
Où se situe le siège social de DUBUISSON ANNE ?
Le siège social de DUBUISSON ANNE est situé Le Grand Pont, 05220 Le Monetier-les-Bains.
DUBUISSON ANNE est-elle toujours en activité ?
Oui, DUBUISSON ANNE est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 1er janvier 1992. Aucune date de radiation ne figure au registre.
DUBUISSON ANNE est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour DUBUISSON ANNE.
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