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DUBUISSON ANNE

Active
Siren391 747 193Entrepreneur individuel05220 LE MONETIER-LES-BAINSCréée le 01 janvier 1992
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

DUBUISSON ANNE est un entrepreneur individuel, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 1er janvier 1992, identifié par le SIREN 391 747 193. Le siège social de l'entreprise se trouve Le Grand Pont, 05220 Le Monetier-les-Bains. Son activité principale relève du code NAF 4799A.

Fiche d'identité de DUBUISSON ANNE

Dénomination
DUBUISSON ANNE
SIREN
391 747 193
SIRET (siège)
391 747 193 00012
N° TVA intracommunautaire
FR67391747193Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 391 747 193
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 05 juillet 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
4799A
Date de création
01 janvier 1992
Siège social
LE GRAND PONT, 05220, LE MONETIER-LES-BAINS
Établissements
2
Statut
Active

Objet social de DUBUISSON ANNE

Vente à domicile

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Finances de DUBUISSON ANNE

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de DUBUISSON ANNE

Aucun dirigeant renseigné au registre.

Établissements de DUBUISSON ANNE

2 établissements, dont 1 en activité.

  • 05220 LE MONETIER-LES-BAINSSiègeActif

    391 747 193 00012 · ouvert le 01 janvier 1992 · NAF 4799A

  • 05220 LE MONETIER-LES-BAINSFermé

    391 747 193 00020 · ouvert le 02 janvier 1998 · NAF 522P

Documents juridiques de DUBUISSON ANNE

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de DUBUISSON ANNE

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour DUBUISSON ANNE. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de DUBUISSON ANNE

Aucune procédure collective n'a été publiée pour DUBUISSON ANNE. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de DUBUISSON ANNE n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 8 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de DUBUISSON ANNE

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 01 janvier 1992

Questions fréquentes sur DUBUISSON ANNE

Quel est le numéro SIREN de DUBUISSON ANNE ?

Le numéro SIREN de DUBUISSON ANNE est 391 747 193. Le SIRET de son siège social est 391 747 193 00012. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR67391747193.

Où se situe le siège social de DUBUISSON ANNE ?

Le siège social de DUBUISSON ANNE est situé Le Grand Pont, 05220 Le Monetier-les-Bains.

DUBUISSON ANNE est-elle toujours en activité ?

Oui, DUBUISSON ANNE est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 1er janvier 1992. Aucune date de radiation ne figure au registre.

DUBUISSON ANNE est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour DUBUISSON ANNE.