DUBUISSON ARNAUD
Active- Chiffre d'affaires
- Non publié
- Résultat net
- Non publié
- Capital social
- Non publié
- Effectif
- Non publié
Enregistré sous le numéro SIREN 510 910 169, DUBUISSON ARNAUD est un entrepreneur individuel créé le 15 mars 2009. Le siège social de l'entreprise se trouve 790 rue E la Chapelle St Gilles, 76190 Les Hauts-de-Caux. Elle est rattachée au code d'activité NAF 4120A.
Fiche d'identité de DUBUISSON ARNAUD
INSEE- Dénomination
- DUBUISSON ARNAUD
- SIREN
- 510 910 169
- SIRET (siège)
- 510 910 169 00026
- N° TVA intracommunautaire
- FR54510910169Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 510 910 169
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 06 juillet 2024
- Forme juridique
- Entrepreneur individuel
- Code NAF / APE
- 4120A
- Date de création
- 15 mars 2009
- Siège social
- 790 RUE E LA CHAPELLE ST GILLES, 76190, LES HAUTS-DE-CAUX
- Établissements
- 2
- Statut
- Active
Objet social de DUBUISSON ARNAUD
Construction de maisons individuelles
Finances de DUBUISSON ARNAUD
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de DUBUISSON ARNAUD
INSEEAucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.
Établissements de DUBUISSON ARNAUD
INSEE2 établissements, dont 1 en activité.
- 76190 LES HAUTS-DE-CAUXSiègeActif
510 910 169 00026 · ouvert le 30 juin 2009 · NAF 4120A
- 76450 LE HANOUARDFermé
510 910 169 00018 · ouvert le 15 mars 2009 · NAF 4120A
Documents juridiques de DUBUISSON ARNAUD
INPIAucun acte disponible localement.
Consulter les actes sur data.inpi.frComptes annuels de DUBUISSON ARNAUD
INPIAucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour DUBUISSON ARNAUD. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.
Conformité de DUBUISSON ARNAUD
Aucune procédure collective n'a été publiée pour DUBUISSON ARNAUD. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
Aucune mention de DUBUISSON ARNAUD n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 27 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 24 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 711 entités, registre du 27 octobre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 24 octobre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.
Annonces BODACC de DUBUISSON ARNAUD
BODACCAucune annonce BODACC trouvée.
- création
Date d'effet : 15 mars 2009
Questions fréquentes sur DUBUISSON ARNAUD
Quel est le numéro SIREN de DUBUISSON ARNAUD ?
Le numéro SIREN de DUBUISSON ARNAUD est 510 910 169. Le SIRET de son siège social est 510 910 169 00026. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR54510910169.
Où se situe le siège social de DUBUISSON ARNAUD ?
Le siège social de DUBUISSON ARNAUD est situé 790 rue E la Chapelle St Gilles, 76190 Les Hauts-de-Caux.
DUBUISSON ARNAUD est-elle toujours en activité ?
Oui, DUBUISSON ARNAUD est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 15 mars 2009. Aucune date de radiation ne figure au registre.
DUBUISSON ARNAUD est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour DUBUISSON ARNAUD.
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