DUBUISSON BERNADETTE

Active

Siren539 274 365Entrepreneur individuel80370 BERNAVILLECréée le 27 janvier 2012

Aucune procédure collective publiée Aucune mention aux registres de gels et sanctions

Chiffre d'affaires: Non publié
Résultat net: Non publié
Capital social: Non publié
Effectif: Non publié

Enregistré sous le numéro SIREN 539 274 365, DUBUISSON BERNADETTE est un entrepreneur individuel créé le 27 janvier 2012. Le siège social de l'entreprise se trouve 28 rue du General Jean Crepin, 80370 Bernaville. Elle est rattachée au code d'activité NAF 9529Z.

Fiche d'identité de DUBUISSON BERNADETTE

INSEE

Dénomination: DUBUISSON BERNADETTE
SIREN: 539 274 365
SIRET (siège): 539 274 365 00011
N° TVA intracommunautaire: FR71539274365Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation: RCS 539 274 365
Inscription au RNE: Inscrite - dernière formalité le 06 juillet 2024
Forme juridique: Entrepreneur individuel
Code NAF / APE: 9529Z
Date de création: 27 janvier 2012
Siège social: 28 RUE DU GENERAL JEAN CREPIN, 80370, BERNAVILLE
Établissements: 1
Statut: Active

Objet social de DUBUISSON BERNADETTE

Cycles, motocultures

Finances de DUBUISSON BERNADETTE

INPI

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de DUBUISSON BERNADETTE

INSEE

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de DUBUISSON BERNADETTE

INSEE

1 établissement, dont 1 en activité.

80370 BERNAVILLESiègeActif
539 274 365 00011 · ouvert le 01 janvier 2012 · NAF 9529Z

Documents juridiques de DUBUISSON BERNADETTE

INPI

1 acte déposé au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 19 janvier 2012

Acte

Comptes annuels de DUBUISSON BERNADETTE

INPI

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour DUBUISSON BERNADETTE. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de DUBUISSON BERNADETTE

Aucune procédure collective n'a été publiée pour DUBUISSON BERNADETTE. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de DUBUISSON BERNADETTE n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 5 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de DUBUISSON BERNADETTE

BODACC

1 annonce publiée au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

31 janvier 2012Immatriculations
Annonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'AMIENS
Début d'activité : 2012-01-01

06 juillet 2024création
Date d'effet : 27 janvier 2012

Questions fréquentes sur DUBUISSON BERNADETTE

Quel est le numéro SIREN de DUBUISSON BERNADETTE ?

Le numéro SIREN de DUBUISSON BERNADETTE est 539 274 365. Le SIRET de son siège social est 539 274 365 00011. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR71539274365.

Où se situe le siège social de DUBUISSON BERNADETTE ?

Le siège social de DUBUISSON BERNADETTE est situé 28 rue du General Jean Crepin, 80370 Bernaville.