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DUBUISSON BERTRAND

Active
Siren404 919 516Entrepreneur individuel80370 BERNAVILLECréée le 28 avril 1996
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

DUBUISSON BERTRAND est un entrepreneur individuel immatriculé le 28 avril 1996 sous le numéro SIREN 404 919 516. Le siège social de l'entreprise se trouve 65 Rte Nationale, 80370 Bernaville. Elle est rattachée au code d'activité NAF 9321Z.

Fiche d'identité de DUBUISSON BERTRAND

Dénomination
DUBUISSON BERTRAND
SIREN
404 919 516
SIRET (siège)
404 919 516 00017
N° TVA intracommunautaire
FR12404919516Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 404 919 516
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 25 novembre 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
9321Z
Date de création
28 avril 1996
Siège social
65 RTE NATIONALE, 80370, BERNAVILLE
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de DUBUISSON BERTRAND

Attraction foraine

Finances de DUBUISSON BERTRAND

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de DUBUISSON BERTRAND

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de DUBUISSON BERTRAND

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 80370 BERNAVILLESiègeActif

    404 919 516 00017 · ouvert le 04 octobre 1996 · NAF 9321Z

Documents juridiques de DUBUISSON BERTRAND

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de DUBUISSON BERTRAND

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour DUBUISSON BERTRAND. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de DUBUISSON BERTRAND

Aucune procédure collective n'a été publiée pour DUBUISSON BERTRAND. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de DUBUISSON BERTRAND n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 5 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de DUBUISSON BERTRAND

3 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Créations
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'AMIENS

    Immatriculation d'une personne physique suite à création d'un établissement principal · Début d'activité : 1996-10-04

  2. Radiations
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'AMIENS

  3. Créations
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'AMIENS

    Immatriculation d'une personne physique suite à création d'un établissement principal · Immatriculée le 2008-05-23 · Début d'activité : 2008-05-01

  1. création

    Date d'effet : 28 avril 1996

Questions fréquentes sur DUBUISSON BERTRAND

Quel est le numéro SIREN de DUBUISSON BERTRAND ?

Le numéro SIREN de DUBUISSON BERTRAND est 404 919 516. Le SIRET de son siège social est 404 919 516 00017. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR12404919516.

Où se situe le siège social de DUBUISSON BERTRAND ?

Le siège social de DUBUISSON BERTRAND est situé 65 Rte Nationale, 80370 Bernaville.

DUBUISSON BERTRAND est-elle toujours en activité ?

Oui, DUBUISSON BERTRAND est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 28 avril 1996. Aucune date de radiation ne figure au registre.

DUBUISSON BERTRAND est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour DUBUISSON BERTRAND.

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