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DUBUISSON CLAUDE

Active
Siren340 130 699Entrepreneur individuel24310 BRANTOME EN PERIGORDCréée le 01 novembre 1986
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

Enregistré sous le numéro SIREN 340 130 699, DUBUISSON CLAUDE est un entrepreneur individuel créé le 1er novembre 1986. Le siège social de l'entreprise se trouve Faye, 24310 Brantome en Perigord. L'entreprise déclare le code NAF 0111Z comme activité principale.

Fiche d'identité de DUBUISSON CLAUDE

Dénomination
DUBUISSON CLAUDE
SIREN
340 130 699
SIRET (siège)
340 130 699 00010
N° TVA intracommunautaire
FR27340130699Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 340 130 699
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 05 juillet 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
0111Z
Date de création
01 novembre 1986
Siège social
FAYE, 24310, BRANTOME EN PERIGORD
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de DUBUISSON CLAUDE

Culture de céréales (à l'exception du riz), de légumineuses et de graines oléagineuses

Finances de DUBUISSON CLAUDE

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de DUBUISSON CLAUDE

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de DUBUISSON CLAUDE

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 24310 BRANTOME EN PERIGORDSiègeActif

    340 130 699 00010 · ouvert le 01 novembre 1986 · NAF 0111Z

Documents juridiques de DUBUISSON CLAUDE

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de DUBUISSON CLAUDE

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour DUBUISSON CLAUDE. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de DUBUISSON CLAUDE

Aucune procédure collective n'a été publiée pour DUBUISSON CLAUDE. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de DUBUISSON CLAUDE n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 30 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de DUBUISSON CLAUDE

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 01 novembre 1986

Questions fréquentes sur DUBUISSON CLAUDE

Quel est le numéro SIREN de DUBUISSON CLAUDE ?

Le numéro SIREN de DUBUISSON CLAUDE est 340 130 699. Le SIRET de son siège social est 340 130 699 00010. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR27340130699.

Où se situe le siège social de DUBUISSON CLAUDE ?

Le siège social de DUBUISSON CLAUDE est situé Faye, 24310 Brantome en Perigord.

DUBUISSON CLAUDE est-elle toujours en activité ?

Oui, DUBUISSON CLAUDE est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 1er novembre 1986. Aucune date de radiation ne figure au registre.

DUBUISSON CLAUDE est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour DUBUISSON CLAUDE.

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