DUBUISSON CLAUDE

Active

Siren340 999 176Entrepreneur individuel90000 BELFORTCréée le 07 avril 1987

Aucune procédure collective publiée Aucune mention aux registres de gels et sanctions

Chiffre d'affaires: Non publié
Résultat net: Non publié
Capital social: Non publié
Effectif: Non publié

DUBUISSON CLAUDE est un entrepreneur individuel, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 7 avril 1987, identifié par le SIREN 340 999 176. Elle est domiciliée 12 rue de Turenne, 90000 Belfort. L'entreprise déclare le code NAF 9609Z comme activité principale.

Fiche d'identité de DUBUISSON CLAUDE

INSEE

Dénomination: DUBUISSON CLAUDE
SIREN: 340 999 176
SIRET (siège): 340 999 176 00027
N° TVA intracommunautaire: FR38340999176Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation: RCS 340 999 176
Inscription au RNE: Inscrite - dernière formalité le 25 novembre 2024
Forme juridique: Entrepreneur individuel
Code NAF / APE: 9609Z
Date de création: 07 avril 1987
Siège social: 12 RUE DE TURENNE, 90000, BELFORT
Établissements: 2
Statut: Active

Objet social de DUBUISSON CLAUDE

Autres services personnels n.c.a.

Finances de DUBUISSON CLAUDE

INPI

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de DUBUISSON CLAUDE

INSEE

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de DUBUISSON CLAUDE

INSEE

2 établissements, dont 1 en activité.

90000 BELFORTSiègeActif
340 999 176 00027 · ouvert le 15 juillet 2014 · NAF 9609Z
90000 BELFORTFermé
340 999 176 00019 · NAF 5560

Documents juridiques de DUBUISSON CLAUDE

INPI

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de DUBUISSON CLAUDE

INPI

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour DUBUISSON CLAUDE. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de DUBUISSON CLAUDE

Aucune procédure collective n'a été publiée pour DUBUISSON CLAUDE. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de DUBUISSON CLAUDE n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 30 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de DUBUISSON CLAUDE

BODACC

Aucune annonce BODACC trouvée.

25 novembre 2024création
Date d'effet : 07 avril 1987

Questions fréquentes sur DUBUISSON CLAUDE

Quel est le numéro SIREN de DUBUISSON CLAUDE ?

Le numéro SIREN de DUBUISSON CLAUDE est 340 999 176. Le SIRET de son siège social est 340 999 176 00027. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR38340999176.

Où se situe le siège social de DUBUISSON CLAUDE ?

Le siège social de DUBUISSON CLAUDE est situé 12 rue de Turenne, 90000 Belfort.