DUBUISSON Claude

Active

Siren949 619 548Entrepreneur individuel83250 La Londe-les-Maures

Aucune procédure collective publiée Aucune mention aux registres de gels et sanctions

Chiffre d'affaires: Non publié
Résultat net: Non publié
Capital social: Non publié
Effectif: Non publié

Enregistré sous le numéro SIREN 949 619 548, DUBUISSON Claude est un entrepreneur individuel. Le siège social de l'entreprise se trouve 47 CHE des Hautes Vues, 83250 La Londe-les-Maures. Son activité principale relève du code NAF 8121Z.

Fiche d'identité de DUBUISSON Claude

INSEE

Dénomination: DUBUISSON Claude
SIREN: 949 619 548
SIRET (siège): 949 619 548 00017
N° TVA intracommunautaire: FR84949619548Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation: RCS 949 619 548
Inscription au RNE: Inscrite - dernière formalité le 02 juillet 2024
Forme juridique: Entrepreneur individuel
Code NAF / APE: 8121Z
Date de création: -
Siège social: 47 CHE des Hautes Vues, 83250, La Londe-les-Maures
Établissements: 1
Statut: Active

Objet social de DUBUISSON Claude

Multi Activités

Finances de DUBUISSON Claude

INPI

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de DUBUISSON Claude

INSEE

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de DUBUISSON Claude

INSEE

1 établissement, dont 1 en activité.

83250 La Londe-les-MauresSiègeActif
949 619 548 00017 · ouvert le 08 mars 2023 · NAF 8121Z

Documents juridiques de DUBUISSON Claude

INPI

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de DUBUISSON Claude

INPI

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour DUBUISSON Claude. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de DUBUISSON Claude

Aucune procédure collective n'a été publiée pour DUBUISSON Claude. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de DUBUISSON Claude n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 30 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 24 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de DUBUISSON Claude

BODACC

Aucune annonce BODACC trouvée.

02 juillet 2024création

Questions fréquentes sur DUBUISSON Claude

Quel est le numéro SIREN de DUBUISSON Claude ?

Le numéro SIREN de DUBUISSON Claude est 949 619 548. Le SIRET de son siège social est 949 619 548 00017. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR84949619548.

Où se situe le siège social de DUBUISSON Claude ?

Le siège social de DUBUISSON Claude est situé 47 CHE des Hautes Vues, 83250 La Londe-les-Maures.