DUBUISSON CONSTANCE

Active

Siren840 667 950Entrepreneur individuel76100 ROUENCréée le 01 juin 2018

Aucune procédure collective publiée Aucune mention aux registres de gels et sanctions

Chiffre d'affaires: Non publié
Résultat net: Non publié
Capital social: Non publié
Effectif: Non publié

DUBUISSON CONSTANCE est un entrepreneur individuel, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 1er juin 2018, identifié par le SIREN 840 667 950. Son siège social est situé 1 rue Boucher de Perthes, 76100 Rouen. L'entreprise déclare le code NAF 8552Z comme activité principale.

Fiche d'identité de DUBUISSON CONSTANCE

INSEE

Dénomination: DUBUISSON CONSTANCE
SIREN: 840 667 950
SIRET (siège): 840 667 950 00025
N° TVA intracommunautaire: FR79840667950Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation: RCS 840 667 950
Inscription au RNE: Inscrite - dernière formalité le 04 décembre 2024
Forme juridique: Entrepreneur individuel
Code NAF / APE: 8552Z
Date de création: 01 juin 2018
Siège social: 1 RUE BOUCHER DE PERTHES, 76100, ROUEN
Établissements: 2
Statut: Active

Objet social de DUBUISSON CONSTANCE

Enseignement culturel

Finances de DUBUISSON CONSTANCE

INPI

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de DUBUISSON CONSTANCE

INSEE

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de DUBUISSON CONSTANCE

INSEE

2 établissements, dont 1 en activité.

76100 ROUENSiègeActif
840 667 950 00025 · ouvert le 01 novembre 2023 · NAF 8552Z
75017 PARISFermé
840 667 950 00017 · ouvert le 01 juin 2018 · NAF 7022Z

Documents juridiques de DUBUISSON CONSTANCE

INPI

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de DUBUISSON CONSTANCE

INPI

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour DUBUISSON CONSTANCE. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de DUBUISSON CONSTANCE

Aucune procédure collective n'a été publiée pour DUBUISSON CONSTANCE. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de DUBUISSON CONSTANCE n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 22 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 24 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de DUBUISSON CONSTANCE

BODACC

Aucune annonce BODACC trouvée.

04 décembre 2024création
Date d'effet : 01 juin 2018

Questions fréquentes sur DUBUISSON CONSTANCE

Quel est le numéro SIREN de DUBUISSON CONSTANCE ?

Le numéro SIREN de DUBUISSON CONSTANCE est 840 667 950. Le SIRET de son siège social est 840 667 950 00025. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR79840667950.

Où se situe le siège social de DUBUISSON CONSTANCE ?

Le siège social de DUBUISSON CONSTANCE est situé 1 rue Boucher de Perthes, 76100 Rouen.