DUBUISSON DAMIEN

Active

Siren828 167 858Entrepreneur individuel38630 CORBELINCréée le 25 mars 2017

Aucune procédure collective publiée Aucune mention aux registres de gels et sanctions

Chiffre d'affaires: Non publié
Résultat net: Non publié
Capital social: Non publié
Effectif: Non publié

DUBUISSON DAMIEN est un entrepreneur individuel, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 25 mars 2017, identifié par le SIREN 828 167 858. Elle est domiciliée 400 Rte de Montbretel, 38630 Corbelin. Son activité principale relève du code NAF 8690F.

Fiche d'identité de DUBUISSON DAMIEN

INSEE

Dénomination: DUBUISSON DAMIEN
SIREN: 828 167 858
SIRET (siège): 828 167 858 00012
N° TVA intracommunautaire: FR03828167858Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation: RCS 828 167 858
Inscription au RNE: Inscrite - dernière formalité le 06 juillet 2024
Forme juridique: Entrepreneur individuel
Code NAF / APE: 8690F
Date de création: 25 mars 2017
Siège social: 400 RTE DE MONTBRETEL, 38630, CORBELIN
Établissements: 1
Statut: Active

Objet social de DUBUISSON DAMIEN

Activités de santé humaine non classées ailleurs

Finances de DUBUISSON DAMIEN

INPI

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de DUBUISSON DAMIEN

INSEE

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de DUBUISSON DAMIEN

INSEE

1 établissement, dont 1 en activité.

38630 CORBELINSiègeActif
828 167 858 00012 · ouvert le 25 mars 2017 · NAF 8690F

Documents juridiques de DUBUISSON DAMIEN

INPI

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de DUBUISSON DAMIEN

INPI

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour DUBUISSON DAMIEN. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de DUBUISSON DAMIEN

Aucune procédure collective n'a été publiée pour DUBUISSON DAMIEN. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de DUBUISSON DAMIEN n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 4 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de DUBUISSON DAMIEN

BODACC

Aucune annonce BODACC trouvée.

06 juillet 2024création
Date d'effet : 25 mars 2017

Questions fréquentes sur DUBUISSON DAMIEN

Quel est le numéro SIREN de DUBUISSON DAMIEN ?

Le numéro SIREN de DUBUISSON DAMIEN est 828 167 858. Le SIRET de son siège social est 828 167 858 00012. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR03828167858.

Où se situe le siège social de DUBUISSON DAMIEN ?

Le siège social de DUBUISSON DAMIEN est situé 400 Rte de Montbretel, 38630 Corbelin.