DUBUISSON DANIEL

Active

Siren328 080 742Entrepreneur individuel76600 LE HAVRECréée le 10 septembre 1983

Aucune procédure collective publiée Aucune mention aux registres de gels et sanctions

Chiffre d'affaires: Non publié
Résultat net: Non publié
Capital social: Non publié
Effectif: Non publié

DUBUISSON DANIEL est un entrepreneur individuel, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 10 septembre 1983, identifié par le SIREN 328 080 742. Son siège social est situé 8 rue de la Crique, 76600 Le Havre. L'entreprise déclare le code NAF 6820B comme activité principale.

Fiche d'identité de DUBUISSON DANIEL

INSEE

Dénomination: DUBUISSON DANIEL
SIREN: 328 080 742
SIRET (siège): 328 080 742 00013
N° TVA intracommunautaire: FR19328080742Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation: RCS 328 080 742
Inscription au RNE: Inscrite - dernière formalité le 05 juillet 2024
Forme juridique: Entrepreneur individuel
Code NAF / APE: 6820B
Date de création: 10 septembre 1983
Siège social: 8 RUE DE LA CRIQUE, 76600, LE HAVRE
Établissements: 5
Statut: Active

Objet social de DUBUISSON DANIEL

Location de terrains et d'autres biens immobiliers

Finances de DUBUISSON DANIEL

INPI

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de DUBUISSON DANIEL

INSEE

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de DUBUISSON DANIEL

INSEE

5 établissements, dont 3 en activité.

76600 LE HAVRESiègeActif
328 080 742 00013 · ouvert le 10 septembre 1983 · NAF 6820B
76600 LE HAVREActif
328 080 742 00039 · ouvert le 02 novembre 1990 · NAF 6820B
76600 LE HAVREActif
328 080 742 00054 · ouvert le 01 avril 1996 · NAF 6820B
76600 LE HAVREFermé
328 080 742 00021 · ouvert le 01 juillet 1988 · NAF 553A
14130 BONNEVILLE-LA-LOUVETFermé
328 080 742 00047 · ouvert le 21 juin 1999 · NAF 0143Z

Documents juridiques de DUBUISSON DANIEL

INPI

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de DUBUISSON DANIEL

INPI

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour DUBUISSON DANIEL. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de DUBUISSON DANIEL

Aucune procédure collective n'a été publiée pour DUBUISSON DANIEL. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de DUBUISSON DANIEL n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 27 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 24 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de DUBUISSON DANIEL

BODACC

Aucune annonce BODACC trouvée.

05 juillet 2024création
Date d'effet : 10 septembre 1983

Questions fréquentes sur DUBUISSON DANIEL

Quel est le numéro SIREN de DUBUISSON DANIEL ?

Le numéro SIREN de DUBUISSON DANIEL est 328 080 742. Le SIRET de son siège social est 328 080 742 00013. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR19328080742.

Où se situe le siège social de DUBUISSON DANIEL ?

Le siège social de DUBUISSON DANIEL est situé 8 rue de la Crique, 76600 Le Havre.