DUBUISSON DANIEL

Active

Siren944 183 441Entrepreneur individuel03470 Saligny-sur-RoudonCréée le 07 mai 2025

Aucune procédure collective publiée Aucune mention aux registres de gels et sanctions

Chiffre d'affaires: Non publié
Résultat net: Non publié
Capital social: Non publié
Effectif: Non publié

DUBUISSON DANIEL est un entrepreneur individuel immatriculé le 7 mai 2025 sous le numéro SIREN 944 183 441. Le siège social de l'entreprise se trouve 1401 RTE de Dompierre, 03470 Saligny-sur-Roudon. Elle est rattachée au code d'activité NAF 3511Z.

Fiche d'identité de DUBUISSON DANIEL

INSEE

Dénomination: DUBUISSON DANIEL
SIREN: 944 183 441
SIRET (siège): 944 183 441 00012
N° TVA intracommunautaire: FR82944183441Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation: RCS 944 183 441
Inscription au RNE: Inscrite - dernière formalité le 07 mai 2025
Forme juridique: Entrepreneur individuel
Code NAF / APE: 3511Z
Date de création: 07 mai 2025
Siège social: 1401 RTE de Dompierre, 03470, Saligny-sur-Roudon
Établissements: 1
Statut: Active

Objet social de DUBUISSON DANIEL

PARTICULIER PRODUCTEUR D ELECTRICITE NON PROFESSIONNEL

Finances de DUBUISSON DANIEL

INPI

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de DUBUISSON DANIEL

INSEE

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de DUBUISSON DANIEL

INSEE

1 établissement, dont 1 en activité.

03470 Saligny-sur-RoudonSiègeActif
944 183 441 00012 · ouvert le 31 mars 2025 · NAF 3511Z

Documents juridiques de DUBUISSON DANIEL

INPI

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de DUBUISSON DANIEL

INPI

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour DUBUISSON DANIEL. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de DUBUISSON DANIEL

Aucune procédure collective n'a été publiée pour DUBUISSON DANIEL. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de DUBUISSON DANIEL n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 22 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 17 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de DUBUISSON DANIEL

BODACC

Aucune annonce BODACC trouvée.

07 mai 2025création
Date d'effet : 07 mai 2025

Questions fréquentes sur DUBUISSON DANIEL

Quel est le numéro SIREN de DUBUISSON DANIEL ?

Le numéro SIREN de DUBUISSON DANIEL est 944 183 441. Le SIRET de son siège social est 944 183 441 00012. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR82944183441.

Où se situe le siège social de DUBUISSON DANIEL ?

Le siège social de DUBUISSON DANIEL est situé 1401 RTE de Dompierre, 03470 Saligny-sur-Roudon.