DUBUISSON DANIELLE

Active

Siren309 268 951Entrepreneur individuel01580 IZERNORECréée le 01 janvier 1900

Aucune procédure collective publiée Aucune mention aux registres de gels et sanctions

Chiffre d'affaires: Non publié
Résultat net: Non publié
Capital social: Non publié
Effectif: Non publié

DUBUISSON DANIELLE est un entrepreneur individuel, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 1er janvier 1900, identifié par le SIREN 309 268 951. Le siège social de l'entreprise se trouve Sous Roche, 01580 Izernore. Son activité principale relève du code NAF 0210Z.

Fiche d'identité de DUBUISSON DANIELLE

INSEE

Dénomination: DUBUISSON DANIELLE
SIREN: 309 268 951
SIRET (siège): 309 268 951 00022
N° TVA intracommunautaire: FR22309268951Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation: RCS 309 268 951
Inscription au RNE: Inscrite - dernière formalité le 25 novembre 2024
Forme juridique: Entrepreneur individuel
Code NAF / APE: 0210Z
Date de création: 01 janvier 1900
Siège social: SOUS ROCHE, 01580, IZERNORE
Établissements: 2
Statut: Active

Objet social de DUBUISSON DANIELLE

Sylviculture et autres activités forestières

Finances de DUBUISSON DANIELLE

INPI

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de DUBUISSON DANIELLE

INSEE

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de DUBUISSON DANIELLE

INSEE

2 établissements, dont 1 en activité.

01580 IZERNORESiègeActif
309 268 951 00022 · ouvert le 01 janvier 2016 · NAF 0210Z
01580 IZERNOREFermé
309 268 951 00014 · ouvert le 01 janvier 1900 · NAF 524C

Documents juridiques de DUBUISSON DANIELLE

INPI

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de DUBUISSON DANIELLE

INPI

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour DUBUISSON DANIELLE. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de DUBUISSON DANIELLE

Aucune procédure collective n'a été publiée pour DUBUISSON DANIELLE. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de DUBUISSON DANIELLE n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 22 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 24 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de DUBUISSON DANIELLE

BODACC

Aucune annonce BODACC trouvée.

25 novembre 2024création
Date d'effet : 01 janvier 1900

Questions fréquentes sur DUBUISSON DANIELLE

Quel est le numéro SIREN de DUBUISSON DANIELLE ?

Le numéro SIREN de DUBUISSON DANIELLE est 309 268 951. Le SIRET de son siège social est 309 268 951 00022. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR22309268951.

Où se situe le siège social de DUBUISSON DANIELLE ?

Le siège social de DUBUISSON DANIELLE est situé Sous Roche, 01580 Izernore.