CheckersProcédures

Dubuisson DAVID

Active
Siren491 346 847Entrepreneur individuel06650 Le RouretCréée le 21 novembre 2024
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

Enregistré sous le numéro SIREN 491 346 847, Dubuisson DAVID est un entrepreneur individuel créé le 21 novembre 2024. Le siège social de l'entreprise se trouve 9 CHE des Rainards, 06650 Le Rouret. L'entreprise déclare le code NAF 7120B comme activité principale.

Fiche d'identité de Dubuisson DAVID

Dénomination
Dubuisson DAVID
SIREN
491 346 847
SIRET (siège)
491 346 847 00040
N° TVA intracommunautaire
FR35491346847Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 491 346 847
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 21 novembre 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
7120B
Date de création
21 novembre 2024
Siège social
9 CHE des Rainards, 06650, Le Rouret
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de Dubuisson DAVID

Diagnostiqueur Immobilier

Finances de Dubuisson DAVID

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de Dubuisson DAVID

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de Dubuisson DAVID

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 06650 Le RouretSiègeActif

    491 346 847 00040 · ouvert le 20 novembre 2024 · NAF 7120B

Documents juridiques de Dubuisson DAVID

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de Dubuisson DAVID

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour Dubuisson DAVID. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de Dubuisson DAVID

Aucune procédure collective n'a été publiée pour Dubuisson DAVID. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de Dubuisson DAVID n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 22 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 24 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de Dubuisson DAVID

3 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Créations
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce de Grasse

    Immatriculation d'une personne physique suite à création d'un établissement principal · Début d'activité : 2024-11-20

  2. Radiations
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce de Grasse

  3. Créations
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE GRASSE

    Immatriculation d'une personne physique suite à création d'un établissement principal · Début d'activité : 2020-10-01

  1. création

    Date d'effet : 21 novembre 2024

Questions fréquentes sur Dubuisson DAVID

Quel est le numéro SIREN de Dubuisson DAVID ?

Le numéro SIREN de Dubuisson DAVID est 491 346 847. Le SIRET de son siège social est 491 346 847 00040. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR35491346847.

Où se situe le siège social de Dubuisson DAVID ?

Le siège social de Dubuisson DAVID est situé 9 CHE des Rainards, 06650 Le Rouret.

Dubuisson DAVID est-elle toujours en activité ?

Oui, Dubuisson DAVID est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 21 novembre 2024. Aucune date de radiation ne figure au registre.

Dubuisson DAVID est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour Dubuisson DAVID.