DUBUISSON EMMANUEL

Active

Siren522 860 584Entrepreneur individuel95700 ROISSY-EN-FRANCECréée le 06 avril 2010

Aucune procédure collective publiée Aucune mention aux registres de gels et sanctions

Chiffre d'affaires: Non publié
Résultat net: Non publié
Capital social: Non publié
Effectif: Non publié

DUBUISSON EMMANUEL est un entrepreneur individuel immatriculé le 6 avril 2010 sous le numéro SIREN 522 860 584. Elle est domiciliée All du Verger Zac du Parc de Roissy, 95700 Roissy-en-France. Elle est rattachée au code d'activité NAF 6820A.

Fiche d'identité de DUBUISSON EMMANUEL

INSEE

Dénomination: DUBUISSON EMMANUEL
SIREN: 522 860 584
SIRET (siège): 522 860 584 00013
N° TVA intracommunautaire: FR02522860584Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation: RCS 522 860 584
Inscription au RNE: Inscrite - dernière formalité le 06 juillet 2024
Forme juridique: Entrepreneur individuel
Code NAF / APE: 6820A
Date de création: 06 avril 2010
Siège social: ALL DU VERGER ZAC DU PARC DE ROISSY, 95700, ROISSY-EN-FRANCE
Établissements: 1
Statut: Active

Objet social de DUBUISSON EMMANUEL

Location de logements

Finances de DUBUISSON EMMANUEL

INPI

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de DUBUISSON EMMANUEL

INSEE

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de DUBUISSON EMMANUEL

INSEE

1 établissement, dont 1 en activité.

95700 ROISSY-EN-FRANCESiègeActif
522 860 584 00013 · ouvert le 06 avril 2010 · NAF 6820A

Documents juridiques de DUBUISSON EMMANUEL

INPI

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de DUBUISSON EMMANUEL

INPI

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour DUBUISSON EMMANUEL. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de DUBUISSON EMMANUEL

Aucune procédure collective n'a été publiée pour DUBUISSON EMMANUEL. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de DUBUISSON EMMANUEL n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 5 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de DUBUISSON EMMANUEL

BODACC

Aucune annonce BODACC trouvée.

06 juillet 2024création
Date d'effet : 06 avril 2010

Questions fréquentes sur DUBUISSON EMMANUEL

Quel est le numéro SIREN de DUBUISSON EMMANUEL ?

Le numéro SIREN de DUBUISSON EMMANUEL est 522 860 584. Le SIRET de son siège social est 522 860 584 00013. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR02522860584.

Où se situe le siège social de DUBUISSON EMMANUEL ?

Le siège social de DUBUISSON EMMANUEL est situé All du Verger Zac du Parc de Roissy, 95700 Roissy-en-France.