DUBUISSON FABRICE
Active4619B · Autres intermédiaires du commerce en produits divers
DUBUISSON FABRICE est un entrepreneur individuel immatriculé le 1er mai 2015 sous le numéro SIREN 811 039 288. Son siège social est situé 16 rue Henri Drouot, 21000 Dijon. DUBUISSON FABRICE relève du secteur autres intermédiaires du commerce en produits divers (code NAF 4619B).
Fiche d'identité de DUBUISSON FABRICE
INSEE- Dénomination
- DUBUISSON FABRICE
- SIREN
- 811 039 288
- SIRET (siège)
- 811 039 288 00014
- N° TVA intracommunautaire
- FR43811039288Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 811 039 288
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 06 juillet 2024
- Forme juridique
- Entrepreneur individuel
- Code NAF / APE
- 4619B - Autres intermédiaires du commerce en produits divers
- Date de création
- 01 mai 2015
- Siège social
- 16 RUE HENRI DROUOT, 21000, DIJON
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Objet social de DUBUISSON FABRICE
Apporteur d'affaires pour divers sociétés
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Établissements de DUBUISSON FABRICE
INSEE1 établissement, dont 1 en activité.
- 21000 DIJONSiègeActif
811 039 288 00014 · ouvert le 16 août 2016 · NAF 4619B
Conformité de DUBUISSON FABRICE
Aucune procédure collective n'a été publiée pour DUBUISSON FABRICE. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
Aucune mention de DUBUISSON FABRICE n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 725 entités, registre du 06 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 15 novembre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode
Annonces BODACC de DUBUISSON FABRICE
BODACC1 annonce publiée au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.
- CréationsAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE DIJON
Immatriculation d'une personne physique suite à création d'un établissement principal · Immatriculée le 2016-08-18 · Début d'activité : 2016-08-16
- création
Date d'effet : 01 mai 2015
Questions fréquentes sur DUBUISSON FABRICE
Quel est le numéro SIREN de DUBUISSON FABRICE ?
Le numéro SIREN de DUBUISSON FABRICE est 811 039 288. Le SIRET de son siège social est 811 039 288 00014. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR43811039288.
Où se situe le siège social de DUBUISSON FABRICE ?
Le siège social de DUBUISSON FABRICE est situé 16 rue Henri Drouot, 21000 Dijon.
DUBUISSON FABRICE est-elle toujours en activité ?
Oui, DUBUISSON FABRICE est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 1er mai 2015. Aucune date de radiation ne figure au registre.
DUBUISSON FABRICE est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour DUBUISSON FABRICE.
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