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DUBUISSON FRANCOIS

Active
Siren498 706 399Entrepreneur individuel62560 THIEMBRONNECréée le 26 août 2005

0111Z · Culture de céréales (à l'exception du riz), de légumineuses et de graines oléagineuses

DUBUISSON FRANCOIS est un entrepreneur individuel, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 26 août 2005, identifié par le SIREN 498 706 399. Elle est domiciliée 33 rue le Loquin, 62560 Thiembronne. Son activité principale est culture de céréales (à l'exception du riz), de légumineuses et de graines oléagineuses (code NAF 0111Z).

Fiche d'identité de DUBUISSON FRANCOIS

Dénomination
DUBUISSON FRANCOIS
SIREN
498 706 399
SIRET (siège)
498 706 399 00017
N° TVA intracommunautaire
FR36498706399Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 498 706 399
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 06 juillet 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
0111Z - Culture de céréales (à l'exception du riz), de légumineuses et de graines oléagineuses
Date de création
26 août 2005
Siège social
33 RUE LE LOQUIN, 62560, THIEMBRONNE
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de DUBUISSON FRANCOIS

Culture de céréales (à l'exception du riz), de légumineuses et de graines oléagineuses

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Établissements de DUBUISSON FRANCOIS

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 62560 THIEMBRONNESiègeActif

    498 706 399 00017 · ouvert le 26 août 2005 · NAF 0111Z

Conformité de DUBUISSON FRANCOIS

Aucune procédure collective n'a été publiée pour DUBUISSON FRANCOIS. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de DUBUISSON FRANCOIS n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 18 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode

Annonces BODACC de DUBUISSON FRANCOIS

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 26 août 2005

Questions fréquentes sur DUBUISSON FRANCOIS

Quel est le numéro SIREN de DUBUISSON FRANCOIS ?

Le numéro SIREN de DUBUISSON FRANCOIS est 498 706 399. Le SIRET de son siège social est 498 706 399 00017. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR36498706399.

Où se situe le siège social de DUBUISSON FRANCOIS ?

Le siège social de DUBUISSON FRANCOIS est situé 33 rue le Loquin, 62560 Thiembronne.

DUBUISSON FRANCOIS est-elle toujours en activité ?

Oui, DUBUISSON FRANCOIS est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 26 août 2005. Aucune date de radiation ne figure au registre.

DUBUISSON FRANCOIS est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour DUBUISSON FRANCOIS.