DUBUISSON FRANCOIS
Active0111Z · Culture de céréales (à l'exception du riz), de légumineuses et de graines oléagineuses
DUBUISSON FRANCOIS est un entrepreneur individuel, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 26 août 2005, identifié par le SIREN 498 706 399. Elle est domiciliée 33 rue le Loquin, 62560 Thiembronne. Son activité principale est culture de céréales (à l'exception du riz), de légumineuses et de graines oléagineuses (code NAF 0111Z).
Fiche d'identité de DUBUISSON FRANCOIS
INSEE- Dénomination
- DUBUISSON FRANCOIS
- SIREN
- 498 706 399
- SIRET (siège)
- 498 706 399 00017
- N° TVA intracommunautaire
- FR36498706399Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 498 706 399
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 06 juillet 2024
- Forme juridique
- Entrepreneur individuel
- Code NAF / APE
- 0111Z - Culture de céréales (à l'exception du riz), de légumineuses et de graines oléagineuses
- Date de création
- 26 août 2005
- Siège social
- 33 RUE LE LOQUIN, 62560, THIEMBRONNE
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Objet social de DUBUISSON FRANCOIS
Culture de céréales (à l'exception du riz), de légumineuses et de graines oléagineuses
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Établissements de DUBUISSON FRANCOIS
INSEE1 établissement, dont 1 en activité.
- 62560 THIEMBRONNESiègeActif
498 706 399 00017 · ouvert le 26 août 2005 · NAF 0111Z
Conformité de DUBUISSON FRANCOIS
Aucune procédure collective n'a été publiée pour DUBUISSON FRANCOIS. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
Aucune mention de DUBUISSON FRANCOIS n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 18 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 832 entités, registre du 18 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 15 novembre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode
Annonces BODACC de DUBUISSON FRANCOIS
BODACCAucune annonce BODACC trouvée.
- création
Date d'effet : 26 août 2005
Questions fréquentes sur DUBUISSON FRANCOIS
Quel est le numéro SIREN de DUBUISSON FRANCOIS ?
Le numéro SIREN de DUBUISSON FRANCOIS est 498 706 399. Le SIRET de son siège social est 498 706 399 00017. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR36498706399.
Où se situe le siège social de DUBUISSON FRANCOIS ?
Le siège social de DUBUISSON FRANCOIS est situé 33 rue le Loquin, 62560 Thiembronne.
DUBUISSON FRANCOIS est-elle toujours en activité ?
Oui, DUBUISSON FRANCOIS est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 26 août 2005. Aucune date de radiation ne figure au registre.
DUBUISSON FRANCOIS est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour DUBUISSON FRANCOIS.
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