DUBUISSON FREDERIC

Active

Siren533 713 053Entrepreneur individuel18200 SAINT-AMAND-MONTRONDCréée le 16 juin 2011

Aucune procédure collective publiée Aucune mention aux registres de gels et sanctions

Chiffre d'affaires: Non publié
Résultat net: Non publié
Capital social: Non publié
Effectif: Non publié

DUBUISSON FREDERIC est un entrepreneur individuel immatriculé le 16 juin 2011 sous le numéro SIREN 533 713 053. Son siège social est situé 165 av du Tour de France, 18200 Saint-Amand-Montrond. L'entreprise déclare le code NAF 6820A comme activité principale.

Fiche d'identité de DUBUISSON FREDERIC

INSEE

Dénomination: DUBUISSON FREDERIC
SIREN: 533 713 053
SIRET (siège): 533 713 053 00023
N° TVA intracommunautaire: FR38533713053Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation: RCS 533 713 053
Inscription au RNE: Inscrite - dernière formalité le 06 juillet 2024
Forme juridique: Entrepreneur individuel
Code NAF / APE: 6820A
Date de création: 16 juin 2011
Siège social: 165 AV DU TOUR DE FRANCE, 18200, SAINT-AMAND-MONTROND
Établissements: 1
Statut: Active

Objet social de DUBUISSON FREDERIC

Location de logements

Finances de DUBUISSON FREDERIC

INPI

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de DUBUISSON FREDERIC

INSEE

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de DUBUISSON FREDERIC

INSEE

1 établissement, dont 1 en activité.

18200 SAINT-AMAND-MONTRONDSiègeActif
533 713 053 00023 · ouvert le 01 septembre 2011 · NAF 6820A

Documents juridiques de DUBUISSON FREDERIC

INPI

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de DUBUISSON FREDERIC

INPI

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour DUBUISSON FREDERIC. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de DUBUISSON FREDERIC

Aucune procédure collective n'a été publiée pour DUBUISSON FREDERIC. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de DUBUISSON FREDERIC n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 22 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 17 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de DUBUISSON FREDERIC

BODACC

Aucune annonce BODACC trouvée.

06 juillet 2024création
Date d'effet : 16 juin 2011

Questions fréquentes sur DUBUISSON FREDERIC

Quel est le numéro SIREN de DUBUISSON FREDERIC ?

Le numéro SIREN de DUBUISSON FREDERIC est 533 713 053. Le SIRET de son siège social est 533 713 053 00023. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR38533713053.

Où se situe le siège social de DUBUISSON FREDERIC ?

Le siège social de DUBUISSON FREDERIC est situé 165 av du Tour de France, 18200 Saint-Amand-Montrond.