DUBUISSON GABRIEL

Active

Siren499 441 004Entrepreneur individuel44160 PONTCHATEAUCréée le 01 septembre 2007

Aucune procédure collective publiée Aucune mention aux registres de gels et sanctions

Chiffre d'affaires: Non publié
Résultat net: Non publié
Capital social: Non publié
Effectif: Non publié

DUBUISSON GABRIEL est un entrepreneur individuel immatriculé le 1er septembre 2007 sous le numéro SIREN 499 441 004. Elle est domiciliée L'Epinais, 44160 Pontchateau. Elle est rattachée au code d'activité NAF 8553Z.

Fiche d'identité de DUBUISSON GABRIEL

INSEE

Dénomination: DUBUISSON GABRIEL
SIREN: 499 441 004
SIRET (siège): 499 441 004 00045
N° TVA intracommunautaire: FR11499441004Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation: RCS 499 441 004
Inscription au RNE: Inscrite - dernière formalité le 06 juillet 2024
Forme juridique: Entrepreneur individuel
Code NAF / APE: 8553Z
Date de création: 01 septembre 2007
Siège social: L'EPINAIS, 44160, PONTCHATEAU
Établissements: 3
Statut: Active

Objet social de DUBUISSON GABRIEL

Enseignement de la conduite

Finances de DUBUISSON GABRIEL

INPI

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de DUBUISSON GABRIEL

INSEE

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de DUBUISSON GABRIEL

INSEE

3 établissements, dont 1 en activité.

44160 PONTCHATEAUSiègeActif
499 441 004 00045 · ouvert le 01 janvier 2021 · NAF 8553Z
44600 SAINT-NAZAIREFermé
499 441 004 00029 · ouvert le 15 septembre 2018 · NAF 8553Z
44720 SAINT-JOACHIMFermé
499 441 004 00037 · ouvert le 30 avril 2020 · NAF 8553Z

Documents juridiques de DUBUISSON GABRIEL

INPI

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de DUBUISSON GABRIEL

INPI

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour DUBUISSON GABRIEL. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de DUBUISSON GABRIEL

Aucune procédure collective n'a été publiée pour DUBUISSON GABRIEL. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de DUBUISSON GABRIEL n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 30 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de DUBUISSON GABRIEL

BODACC

Aucune annonce BODACC trouvée.

06 juillet 2024création
Date d'effet : 01 septembre 2007

Questions fréquentes sur DUBUISSON GABRIEL

Quel est le numéro SIREN de DUBUISSON GABRIEL ?

Le numéro SIREN de DUBUISSON GABRIEL est 499 441 004. Le SIRET de son siège social est 499 441 004 00045. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR11499441004.

Où se situe le siège social de DUBUISSON GABRIEL ?

Le siège social de DUBUISSON GABRIEL est situé L'Epinais, 44160 Pontchateau.