DUBUISSON JACQUES
Active- Chiffre d'affaires
- Non publié
- Résultat net
- Non publié
- Capital social
- Non publié
- Effectif
- Non publié
DUBUISSON JACQUES est un entrepreneur individuel, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 1er janvier 1900, identifié par le SIREN 785 249 038. Le siège social de l'entreprise se trouve 76 av des Pervenches, 91600 Savigny-sur-Orge. Son activité principale relève du code NAF 526D.
Fiche d'identité de DUBUISSON JACQUES
INSEE- Dénomination
- DUBUISSON JACQUES
- SIREN
- 785 249 038
- SIRET (siège)
- 785 249 038 00023
- N° TVA intracommunautaire
- FR82785249038Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 785 249 038
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 06 juillet 2024
- Forme juridique
- Entrepreneur individuel
- Code NAF / APE
- 526D
- Date de création
- 01 janvier 1900
- Siège social
- 76 AV DES PERVENCHES, 91600, SAVIGNY-SUR-ORGE
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Objet social de DUBUISSON JACQUES
Activité déduite de la reconstitution des données. Il vous est demandé de la reformuler.
Finances de DUBUISSON JACQUES
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de DUBUISSON JACQUES
INSEEAucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.
Établissements de DUBUISSON JACQUES
INSEE1 établissement, dont 0 en activité.
- 91600 SAVIGNY-SUR-ORGESiègeFermé
785 249 038 00023 · ouvert le 01 janvier 1900 · NAF 526D
Documents juridiques de DUBUISSON JACQUES
INPIAucun acte disponible localement.
Consulter les actes sur data.inpi.frComptes annuels de DUBUISSON JACQUES
INPIAucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour DUBUISSON JACQUES. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.
Conformité de DUBUISSON JACQUES
Aucune procédure collective n'a été publiée pour DUBUISSON JACQUES. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
Aucune mention de DUBUISSON JACQUES n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 27 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 24 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 711 entités, registre du 27 octobre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 24 octobre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.
Annonces BODACC de DUBUISSON JACQUES
BODACCAucune annonce BODACC trouvée.
- création
Date d'effet : 01 janvier 1900
Questions fréquentes sur DUBUISSON JACQUES
Quel est le numéro SIREN de DUBUISSON JACQUES ?
Le numéro SIREN de DUBUISSON JACQUES est 785 249 038. Le SIRET de son siège social est 785 249 038 00023. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR82785249038.
Où se situe le siège social de DUBUISSON JACQUES ?
Le siège social de DUBUISSON JACQUES est situé 76 av des Pervenches, 91600 Savigny-sur-Orge.
DUBUISSON JACQUES est-elle toujours en activité ?
Oui, DUBUISSON JACQUES est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 1er janvier 1900. Aucune date de radiation ne figure au registre.
DUBUISSON JACQUES est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour DUBUISSON JACQUES.