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DUBUISSON JEAN

Active
Siren326 503 703Entrepreneur individuel94460 VALENTONCréée le 01 janvier 1983
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

DUBUISSON JEAN est un entrepreneur individuel, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 1er janvier 1983, identifié par le SIREN 326 503 703. Elle est domiciliée 88 Che des Grouettes, 94460 Valenton. L'entreprise déclare le code NAF 7111Z comme activité principale.

Fiche d'identité de DUBUISSON JEAN

Dénomination
DUBUISSON JEAN
SIREN
326 503 703
SIRET (siège)
326 503 703 00059
N° TVA intracommunautaire
FR77326503703Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 326 503 703
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 05 juillet 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
7111Z
Date de création
01 janvier 1983
Siège social
88 CHE DES GROUETTES, 94460, VALENTON
Établissements
4
Statut
Active

Objet social de DUBUISSON JEAN

Activités d'architecture

Finances de DUBUISSON JEAN

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de DUBUISSON JEAN

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de DUBUISSON JEAN

4 établissements, dont 0 en activité.

  • 94460 VALENTONSiègeFermé

    326 503 703 00059 · ouvert le 07 février 1995 · NAF 7111Z

  • 93100 MONTREUILFermé

    326 503 703 00026 · ouvert le 25 septembre 1989 · NAF 742A

  • 94220 CHARENTON-LE-PONTFermé

    326 503 703 00034 · ouvert le 09 juin 1992 · NAF 742A

  • 94460 VALENTONFermé

    326 503 703 00042 · ouvert le 31 décembre 1993 · NAF 742A

Documents juridiques de DUBUISSON JEAN

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de DUBUISSON JEAN

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour DUBUISSON JEAN. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de DUBUISSON JEAN

Aucune procédure collective n'a été publiée pour DUBUISSON JEAN. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de DUBUISSON JEAN n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 30 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 24 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de DUBUISSON JEAN

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 01 janvier 1983

Questions fréquentes sur DUBUISSON JEAN

Quel est le numéro SIREN de DUBUISSON JEAN ?

Le numéro SIREN de DUBUISSON JEAN est 326 503 703. Le SIRET de son siège social est 326 503 703 00059. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR77326503703.

Où se situe le siège social de DUBUISSON JEAN ?

Le siège social de DUBUISSON JEAN est situé 88 Che des Grouettes, 94460 Valenton.

DUBUISSON JEAN est-elle toujours en activité ?

Oui, DUBUISSON JEAN est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 1er janvier 1983. Aucune date de radiation ne figure au registre.

DUBUISSON JEAN est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour DUBUISSON JEAN.

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