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DUBUISSON JEAN

Active
Siren444 511 463Entrepreneur individuel13080 AIX EN PROVENCECréée le 05 novembre 2002
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

Enregistré sous le numéro SIREN 444 511 463, DUBUISSON JEAN est un entrepreneur individuel créé le 5 novembre 2002. Le siège social de l'entreprise se trouve Puyricard 66 av du Soleil, 13080 Aix en Provence. Son activité principale relève du code NAF 7490B.

Fiche d'identité de DUBUISSON JEAN

Dénomination
DUBUISSON JEAN
SIREN
444 511 463
SIRET (siège)
444 511 463 00028
N° TVA intracommunautaire
FR32444511463Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 444 511 463
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 25 novembre 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
7490B
Date de création
05 novembre 2002
Siège social
PUYRICARD 66 AV DU SOLEIL, 13080, AIX EN PROVENCE
Établissements
2
Statut
Active

Objet social de DUBUISSON JEAN

Activités spécialisées, scientifiques et techniques diverses

Finances de DUBUISSON JEAN

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de DUBUISSON JEAN

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de DUBUISSON JEAN

2 établissements, dont 1 en activité.

  • 13080 AIX EN PROVENCESiègeActif

    444 511 463 00028 · ouvert le 01 janvier 2010 · NAF 7490B

  • 13290 AIX-EN-PROVENCEFermé

    444 511 463 00010 · ouvert le 05 novembre 2002 · NAF 741J

Documents juridiques de DUBUISSON JEAN

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de DUBUISSON JEAN

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour DUBUISSON JEAN. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de DUBUISSON JEAN

Aucune procédure collective n'a été publiée pour DUBUISSON JEAN. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de DUBUISSON JEAN n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 30 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de DUBUISSON JEAN

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 05 novembre 2002

Questions fréquentes sur DUBUISSON JEAN

Quel est le numéro SIREN de DUBUISSON JEAN ?

Le numéro SIREN de DUBUISSON JEAN est 444 511 463. Le SIRET de son siège social est 444 511 463 00028. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR32444511463.

Où se situe le siège social de DUBUISSON JEAN ?

Le siège social de DUBUISSON JEAN est situé Puyricard 66 av du Soleil, 13080 Aix en Provence.

DUBUISSON JEAN est-elle toujours en activité ?

Oui, DUBUISSON JEAN est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 5 novembre 2002. Aucune date de radiation ne figure au registre.

DUBUISSON JEAN est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour DUBUISSON JEAN.

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