DUBUISSON JEAN-BERNARD

Active

Siren794 771 709Entrepreneur individuel24300 NONTRONCréée le 01 juillet 2013

Aucune procédure collective publiée Aucune mention aux registres de gels et sanctions

Chiffre d'affaires: Non publié
Résultat net: Non publié
Capital social: Non publié
Effectif: Non publié

DUBUISSON JEAN-BERNARD est un entrepreneur individuel, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 1er juillet 2013, identifié par le SIREN 794 771 709. Elle est domiciliée Bord, 24300 Nontron. Son activité principale relève du code NAF 8552Z.

Fiche d'identité de DUBUISSON JEAN-BERNARD

INSEE

Dénomination: DUBUISSON JEAN-BERNARD
SIREN: 794 771 709
SIRET (siège): 794 771 709 00027
N° TVA intracommunautaire: FR43794771709Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation: RCS 794 771 709
Inscription au RNE: Inscrite - dernière formalité le 06 juillet 2024
Forme juridique: Entrepreneur individuel
Code NAF / APE: 8552Z
Date de création: 01 juillet 2013
Siège social: BORD, 24300, NONTRON
Établissements: 2
Statut: Active

Objet social de DUBUISSON JEAN-BERNARD

Enseignement culturel

Finances de DUBUISSON JEAN-BERNARD

INPI

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de DUBUISSON JEAN-BERNARD

INSEE

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de DUBUISSON JEAN-BERNARD

INSEE

2 établissements, dont 1 en activité.

24300 NONTRONSiègeActif
794 771 709 00027 · ouvert le 01 septembre 2015 · NAF 8552Z
24300 SAINT MARTIAL DE VALETTEFermé
794 771 709 00019 · ouvert le 01 juillet 2013 · NAF 8552Z

Documents juridiques de DUBUISSON JEAN-BERNARD

INPI

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de DUBUISSON JEAN-BERNARD

INPI

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour DUBUISSON JEAN-BERNARD. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de DUBUISSON JEAN-BERNARD

Aucune procédure collective n'a été publiée pour DUBUISSON JEAN-BERNARD. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de DUBUISSON JEAN-BERNARD n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 3 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de DUBUISSON JEAN-BERNARD

BODACC

Aucune annonce BODACC trouvée.

06 juillet 2024création
Date d'effet : 01 juillet 2013

Questions fréquentes sur DUBUISSON JEAN-BERNARD

Quel est le numéro SIREN de DUBUISSON JEAN-BERNARD ?

Le numéro SIREN de DUBUISSON JEAN-BERNARD est 794 771 709. Le SIRET de son siège social est 794 771 709 00027. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR43794771709.

Où se situe le siège social de DUBUISSON JEAN-BERNARD ?

Le siège social de DUBUISSON JEAN-BERNARD est situé Bord, 24300 Nontron.