DUBUISSON JEROME

Active

Siren481 062 404Entrepreneur individuel03440 BUXIERES-LES-MINESCréée le 01 mars 2005

Aucune procédure collective publiée Aucune mention aux registres de gels et sanctions

Chiffre d'affaires: Non publié
Résultat net: Non publié
Capital social: Non publié
Effectif: Non publié

DUBUISSON JEROME est un entrepreneur individuel immatriculé le 1er mars 2005 sous le numéro SIREN 481 062 404. Son siège social est situé Ld Coutiniere, 03440 Buxieres-les-Mines. Elle est rattachée au code d'activité NAF 0149Z.

Fiche d'identité de DUBUISSON JEROME

INSEE

Dénomination: DUBUISSON JEROME
SIREN: 481 062 404
SIRET (siège): 481 062 404 00019
N° TVA intracommunautaire: FR78481062404Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation: RCS 481 062 404
Inscription au RNE: Inscrite - dernière formalité le 06 juillet 2024
Forme juridique: Entrepreneur individuel
Code NAF / APE: 0149Z
Date de création: 01 mars 2005
Siège social: LD COUTINIERE, 03440, BUXIERES-LES-MINES
Établissements: 1
Statut: Active

Objet social de DUBUISSON JEROME

Elevage d'autres animaux

Finances de DUBUISSON JEROME

INPI

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de DUBUISSON JEROME

INSEE

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de DUBUISSON JEROME

INSEE

1 établissement, dont 1 en activité.

03440 BUXIERES-LES-MINESSiègeActif
481 062 404 00019 · ouvert le 01 mars 2005 · NAF 0149Z

Documents juridiques de DUBUISSON JEROME

INPI

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de DUBUISSON JEROME

INPI

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour DUBUISSON JEROME. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de DUBUISSON JEROME

Aucune procédure collective n'a été publiée pour DUBUISSON JEROME. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de DUBUISSON JEROME n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 29 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 24 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de DUBUISSON JEROME

BODACC

Aucune annonce BODACC trouvée.

06 juillet 2024création
Date d'effet : 01 mars 2005

Questions fréquentes sur DUBUISSON JEROME

Quel est le numéro SIREN de DUBUISSON JEROME ?

Le numéro SIREN de DUBUISSON JEROME est 481 062 404. Le SIRET de son siège social est 481 062 404 00019. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR78481062404.

Où se situe le siège social de DUBUISSON JEROME ?

Le siège social de DUBUISSON JEROME est situé Ld Coutiniere, 03440 Buxieres-les-Mines.