DUBUISSON MARCEL

Active

Siren786 298 612100072260 COURGAINSCréée le 01 janvier 1900

Aucune procédure collective publiée Aucune mention aux registres de gels et sanctions

Chiffre d'affaires: Non publié
Résultat net: Non publié
Capital social: Non publié
Effectif: Non publié

DUBUISSON MARCEL est une 1000, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 1er janvier 1900, identifiée par le SIREN 786 298 612. Son siège social est situé Ld Sensive, 72260 Courgains. Elle est rattachée au code d'activité NAF 011A.

Fiche d'identité de DUBUISSON MARCEL

INSEE

Dénomination: DUBUISSON MARCEL
SIREN: 786 298 612
SIRET (siège): 786 298 612 00015
N° TVA intracommunautaire: FR87786298612Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation: RCS 786 298 612
Inscription au RNE: Inscrite - dernière formalité le 06 juillet 2024
Forme juridique: 1000
Code NAF / APE: 011A
Date de création: 01 janvier 1900
Siège social: LD SENSIVE, 72260, COURGAINS
Établissements: 1
Statut: Active

Objet social de DUBUISSON MARCEL

Activité déduite de la reconstitution des données. Il vous est demandé de la reformuler.

Finances de DUBUISSON MARCEL

INPI

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de DUBUISSON MARCEL

INSEE

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de DUBUISSON MARCEL

INSEE

1 établissement, dont 0 en activité.

72260 COURGAINSSiègeFermé
786 298 612 00015 · ouvert le 01 janvier 1900 · NAF 011A

Documents juridiques de DUBUISSON MARCEL

INPI

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de DUBUISSON MARCEL

INPI

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour DUBUISSON MARCEL. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de DUBUISSON MARCEL

Aucune procédure collective n'a été publiée pour DUBUISSON MARCEL. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de DUBUISSON MARCEL n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 20 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 17 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de DUBUISSON MARCEL

BODACC

Aucune annonce BODACC trouvée.

06 juillet 2024création
Date d'effet : 01 janvier 1900

Questions fréquentes sur DUBUISSON MARCEL

Quel est le numéro SIREN de DUBUISSON MARCEL ?

Le numéro SIREN de DUBUISSON MARCEL est 786 298 612. Le SIRET de son siège social est 786 298 612 00015. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR87786298612.

Où se situe le siège social de DUBUISSON MARCEL ?

Le siège social de DUBUISSON MARCEL est situé Ld Sensive, 72260 Courgains.