DUBUISSON MICHEL
Active- Chiffre d'affaires
- Non publié
- Résultat net
- Non publié
- Capital social
- Non publié
- Effectif
- Non publié
Enregistré sous le numéro SIREN 402 905 657, DUBUISSON MICHEL est un entrepreneur individuel créé le 16 novembre 1995. Le siège social de l'entreprise se trouve 14 av Mal Juin immeuble San Maria, 06500 Menton. Son activité principale relève du code NAF 702A.
Fiche d'identité de DUBUISSON MICHEL
INSEE- Dénomination
- DUBUISSON MICHEL
- SIREN
- 402 905 657
- SIRET (siège)
- 402 905 657 00019
- N° TVA intracommunautaire
- FR80402905657Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 402 905 657
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 05 juillet 2024
- Forme juridique
- Entrepreneur individuel
- Code NAF / APE
- 702A
- Date de création
- 16 novembre 1995
- Siège social
- 14 AV MAL JUIN IMMEUBLE SAN MARIA, 06500, MENTON
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Objet social de DUBUISSON MICHEL
Activité déduite de la reconstitution des données. Il vous est demandé de la reformuler.
Finances de DUBUISSON MICHEL
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de DUBUISSON MICHEL
INSEEAucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.
Établissements de DUBUISSON MICHEL
INSEE1 établissement, dont 0 en activité.
- 06500 MENTONSiègeFermé
402 905 657 00019 · ouvert le 16 novembre 1995 · NAF 702A
Documents juridiques de DUBUISSON MICHEL
INPIAucun acte disponible localement.
Consulter les actes sur data.inpi.frComptes annuels de DUBUISSON MICHEL
INPIAucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour DUBUISSON MICHEL. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.
Conformité de DUBUISSON MICHEL
Aucune procédure collective n'a été publiée pour DUBUISSON MICHEL. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
Aucune mention de DUBUISSON MICHEL n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 30 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 711 entités, registre du 30 octobre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 31 octobre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.
Annonces BODACC de DUBUISSON MICHEL
BODACCAucune annonce BODACC trouvée.
- création
Date d'effet : 16 novembre 1995
Questions fréquentes sur DUBUISSON MICHEL
Quel est le numéro SIREN de DUBUISSON MICHEL ?
Le numéro SIREN de DUBUISSON MICHEL est 402 905 657. Le SIRET de son siège social est 402 905 657 00019. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR80402905657.
Où se situe le siège social de DUBUISSON MICHEL ?
Le siège social de DUBUISSON MICHEL est situé 14 av Mal Juin immeuble San Maria, 06500 Menton.
DUBUISSON MICHEL est-elle toujours en activité ?
Oui, DUBUISSON MICHEL est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 16 novembre 1995. Aucune date de radiation ne figure au registre.
DUBUISSON MICHEL est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour DUBUISSON MICHEL.
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