DUBUISSON NICOLAS

Active

Siren535 185 409Entrepreneur individuel24240 SIGOULES-ET-FLAUGEACCréée le 22 octobre 2010

Aucune procédure collective publiée Aucune mention aux registres de gels et sanctions

Chiffre d'affaires: Non publié
Résultat net: Non publié
Capital social: Non publié
Effectif: Non publié

DUBUISSON NICOLAS est un entrepreneur individuel immatriculé le 22 octobre 2010 sous le numéro SIREN 535 185 409. Elle est domiciliée Rte du Perthus les Terrasses de Sigoules, 24240 Sigoules-et-Flaugeac. Son activité principale relève du code NAF 6820A.

Fiche d'identité de DUBUISSON NICOLAS

INSEE

Dénomination: DUBUISSON NICOLAS
SIREN: 535 185 409
SIRET (siège): 535 185 409 00013
N° TVA intracommunautaire: FR17535185409Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation: RCS 535 185 409
Inscription au RNE: Inscrite - dernière formalité le 06 juillet 2024
Forme juridique: Entrepreneur individuel
Code NAF / APE: 6820A
Date de création: 22 octobre 2010
Siège social: RTE DU PERTHUS LES TERRASSES DE SIGOULES, 24240, SIGOULES-ET-FLAUGEAC
Établissements: 2
Statut: Active

Objet social de DUBUISSON NICOLAS

Location de logements

Finances de DUBUISSON NICOLAS

INPI

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de DUBUISSON NICOLAS

INSEE

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de DUBUISSON NICOLAS

INSEE

2 établissements, dont 2 en activité.

24240 SIGOULES-ET-FLAUGEACSiègeActif
535 185 409 00013 · ouvert le 22 octobre 2010 · NAF 6820A
83300 DRAGUIGNANActif
535 185 409 00021 · ouvert le 22 novembre 2018 · NAF 6820A

Documents juridiques de DUBUISSON NICOLAS

INPI

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de DUBUISSON NICOLAS

INPI

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour DUBUISSON NICOLAS. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de DUBUISSON NICOLAS

Aucune procédure collective n'a été publiée pour DUBUISSON NICOLAS. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de DUBUISSON NICOLAS n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 27 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 24 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de DUBUISSON NICOLAS

BODACC

Aucune annonce BODACC trouvée.

06 juillet 2024création
Date d'effet : 22 octobre 2010

Questions fréquentes sur DUBUISSON NICOLAS

Quel est le numéro SIREN de DUBUISSON NICOLAS ?

Le numéro SIREN de DUBUISSON NICOLAS est 535 185 409. Le SIRET de son siège social est 535 185 409 00013. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR17535185409.

Où se situe le siège social de DUBUISSON NICOLAS ?

Le siège social de DUBUISSON NICOLAS est situé Rte du Perthus les Terrasses de Sigoules, 24240 Sigoules-et-Flaugeac.