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DUBUISSON PATRICK

Active
Siren833 689 326Entrepreneur individuel59230 SAINT-AMAND-LES-EAUXCréée le 01 décembre 2017
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions
DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

DUBUISSON PATRICK est un entrepreneur individuel, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 1er décembre 2017, identifié par le SIREN 833 689 326. Son siège social est situé 4 rue du faubourg de Tournai Res Emile Davaine, 59230 Saint-Amand-les-Eaux. L'entreprise déclare le code NAF 9003A comme activité principale.

Fiche d'identité de DUBUISSON PATRICK

Dénomination
DUBUISSON PATRICK
SIREN
833 689 326
SIRET (siège)
833 689 326 00019
N° TVA intracommunautaire
FR08833689326Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 833 689 326
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 06 juillet 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
9003A
Date de création
01 décembre 2017
Siège social
4 RUE DU FAUBOURG DE TOURNAI RES EMILE DAVAINE, 59230, SAINT-AMAND-LES-EAUX
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de DUBUISSON PATRICK

Création artistique relevant des arts plastiques

Finances de DUBUISSON PATRICK

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de DUBUISSON PATRICK

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de DUBUISSON PATRICK

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 59230 SAINT-AMAND-LES-EAUXSiègeActif

    833 689 326 00019 · ouvert le 01 décembre 2017 · NAF 9003A

Documents juridiques de DUBUISSON PATRICK

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de DUBUISSON PATRICK

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour DUBUISSON PATRICK. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de DUBUISSON PATRICK

Aucune procédure collective n'a été publiée pour DUBUISSON PATRICK. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de DUBUISSON PATRICK n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 22 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 17 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de DUBUISSON PATRICK

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 01 décembre 2017

Questions fréquentes sur DUBUISSON PATRICK

Quel est le numéro SIREN de DUBUISSON PATRICK ?

Le numéro SIREN de DUBUISSON PATRICK est 833 689 326. Le SIRET de son siège social est 833 689 326 00019. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR08833689326.

Où se situe le siège social de DUBUISSON PATRICK ?

Le siège social de DUBUISSON PATRICK est situé 4 rue du faubourg de Tournai Res Emile Davaine, 59230 Saint-Amand-les-Eaux.

DUBUISSON PATRICK est-elle toujours en activité ?

Oui, DUBUISSON PATRICK est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 1er décembre 2017. Aucune date de radiation ne figure au registre.

DUBUISSON PATRICK est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour DUBUISSON PATRICK.

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