DUBUISSON PATRICK

Active

Siren853 856 870Entrepreneur individuel69100 VILLEURBANNECréée le 20 août 2019

Aucune procédure collective publiée Aucune mention aux registres de gels et sanctions

Chiffre d'affaires: Non publié
Résultat net: Non publié
Capital social: Non publié
Effectif: Non publié

DUBUISSON PATRICK est un entrepreneur individuel, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 20 août 2019, identifié par le SIREN 853 856 870. Le siège social de l'entreprise se trouve 60 rue des Bienvenus 60 62 Welc'Home, 69100 Villeurbanne. Elle est rattachée au code d'activité NAF 6820A.

Fiche d'identité de DUBUISSON PATRICK

INSEE

Dénomination: DUBUISSON PATRICK
SIREN: 853 856 870
SIRET (siège): 853 856 870 00011
N° TVA intracommunautaire: FR54853856870Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation: RCS 853 856 870
Inscription au RNE: Inscrite - dernière formalité le 06 juillet 2024
Forme juridique: Entrepreneur individuel
Code NAF / APE: 6820A
Date de création: 20 août 2019
Siège social: 60 RUE DES BIENVENUS 60 62 WELC'HOME, 69100, VILLEURBANNE
Établissements: 1
Statut: Active

Objet social de DUBUISSON PATRICK

Location de logements

Finances de DUBUISSON PATRICK

INPI

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de DUBUISSON PATRICK

INSEE

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de DUBUISSON PATRICK

INSEE

1 établissement, dont 1 en activité.

69100 VILLEURBANNESiègeActif
853 856 870 00011 · ouvert le 20 août 2019 · NAF 6820A

Documents juridiques de DUBUISSON PATRICK

INPI

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de DUBUISSON PATRICK

INPI

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour DUBUISSON PATRICK. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de DUBUISSON PATRICK

Aucune procédure collective n'a été publiée pour DUBUISSON PATRICK. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de DUBUISSON PATRICK n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 22 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 17 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de DUBUISSON PATRICK

BODACC

Aucune annonce BODACC trouvée.

06 juillet 2024création
Date d'effet : 20 août 2019

Questions fréquentes sur DUBUISSON PATRICK

Quel est le numéro SIREN de DUBUISSON PATRICK ?

Le numéro SIREN de DUBUISSON PATRICK est 853 856 870. Le SIRET de son siège social est 853 856 870 00011. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR54853856870.

Où se situe le siège social de DUBUISSON PATRICK ?

Le siège social de DUBUISSON PATRICK est situé 60 rue des Bienvenus 60 62 Welc'Home, 69100 Villeurbanne.