DUBUISSON SEBASTIEN
Active4532Z · Commerce de détail d'équipements automobiles
DUBUISSON SEBASTIEN est un entrepreneur individuel, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 1er septembre 2009, identifié par le SIREN 514 311 430. Elle est domiciliée 28 rue de la Republique, 19100 Brive-la-Gaillarde. DUBUISSON SEBASTIEN relève du secteur commerce de détail d'équipements automobiles (code NAF 4532Z).
Fiche d'identité de DUBUISSON SEBASTIEN
INSEE- Dénomination
- DUBUISSON SEBASTIEN
- SIREN
- 514 311 430
- SIRET (siège)
- 514 311 430 00011
- N° TVA intracommunautaire
- FR19514311430Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 514 311 430
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 06 juillet 2024
- Forme juridique
- Entrepreneur individuel
- Code NAF / APE
- 4532Z - Commerce de détail d'équipements automobiles
- Date de création
- 01 septembre 2009
- Siège social
- 28 RUE DE LA REPUBLIQUE, 19100, BRIVE-LA-GAILLARDE
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Objet social de DUBUISSON SEBASTIEN
Commerce de détail d'équipements automobiles
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Établissements de DUBUISSON SEBASTIEN
INSEE1 établissement, dont 1 en activité.
- 19100 BRIVE-LA-GAILLARDESiègeActif
514 311 430 00011 · ouvert le 01 septembre 2009 · NAF 4532Z
Conformité de DUBUISSON SEBASTIEN
Aucune procédure collective n'a été publiée pour DUBUISSON SEBASTIEN. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
Aucune mention de DUBUISSON SEBASTIEN n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 8 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 725 entités, registre du 06 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 08 novembre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode
Annonces BODACC de DUBUISSON SEBASTIEN
BODACCAucune annonce BODACC trouvée.
- création
Date d'effet : 01 septembre 2009
Questions fréquentes sur DUBUISSON SEBASTIEN
Quel est le numéro SIREN de DUBUISSON SEBASTIEN ?
Le numéro SIREN de DUBUISSON SEBASTIEN est 514 311 430. Le SIRET de son siège social est 514 311 430 00011. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR19514311430.
Où se situe le siège social de DUBUISSON SEBASTIEN ?
Le siège social de DUBUISSON SEBASTIEN est situé 28 rue de la Republique, 19100 Brive-la-Gaillarde.
DUBUISSON SEBASTIEN est-elle toujours en activité ?
Oui, DUBUISSON SEBASTIEN est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 1er septembre 2009. Aucune date de radiation ne figure au registre.
DUBUISSON SEBASTIEN est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour DUBUISSON SEBASTIEN.
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