DUBUISSON STEPHANE

Active

Siren911 424 984Entrepreneur individuel35400 SAINT-MALOCréée le 01 janvier 2012

Aucune procédure collective publiée Aucune mention aux registres de gels et sanctions

Chiffre d'affaires: Non publié
Résultat net: Non publié
Capital social: Non publié
Effectif: Non publié

Enregistré sous le numéro SIREN 911 424 984, DUBUISSON STEPHANE est un entrepreneur individuel créé le 1er janvier 2012. Le siège social de l'entreprise se trouve 18 Imp Hyacinthe Lorette, 35400 Saint-Malo. Elle est rattachée au code d'activité NAF 6820A.

Fiche d'identité de DUBUISSON STEPHANE

INSEE

Dénomination: DUBUISSON STEPHANE
SIREN: 911 424 984
SIRET (siège): 911 424 984 00019
N° TVA intracommunautaire: FR67911424984Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation: RCS 911 424 984
Inscription au RNE: Inscrite - dernière formalité le 06 juillet 2024
Forme juridique: Entrepreneur individuel
Code NAF / APE: 6820A
Date de création: 01 janvier 2012
Siège social: 18 IMP HYACINTHE LORETTE, 35400, SAINT-MALO
Établissements: 1
Statut: Active

Objet social de DUBUISSON STEPHANE

Location de logements

Finances de DUBUISSON STEPHANE

INPI

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de DUBUISSON STEPHANE

INSEE

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de DUBUISSON STEPHANE

INSEE

1 établissement, dont 1 en activité.

35400 SAINT-MALOSiègeActif
911 424 984 00019 · ouvert le 01 janvier 2012 · NAF 6820A

Documents juridiques de DUBUISSON STEPHANE

INPI

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de DUBUISSON STEPHANE

INPI

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour DUBUISSON STEPHANE. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de DUBUISSON STEPHANE

Aucune procédure collective n'a été publiée pour DUBUISSON STEPHANE. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de DUBUISSON STEPHANE n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 22 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 24 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de DUBUISSON STEPHANE

BODACC

Aucune annonce BODACC trouvée.

06 juillet 2024création
Date d'effet : 01 janvier 2012

Questions fréquentes sur DUBUISSON STEPHANE

Quel est le numéro SIREN de DUBUISSON STEPHANE ?

Le numéro SIREN de DUBUISSON STEPHANE est 911 424 984. Le SIRET de son siège social est 911 424 984 00019. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR67911424984.

Où se situe le siège social de DUBUISSON STEPHANE ?

Le siège social de DUBUISSON STEPHANE est situé 18 Imp Hyacinthe Lorette, 35400 Saint-Malo.