DUBUISSON SYLVAIN

Active

Siren321 545 915Entrepreneur individuel92400 COURBEVOIECréée le 01 janvier 1981

Aucune procédure collective publiée Aucune mention aux registres de gels et sanctions

Chiffre d'affaires: Non publié
Résultat net: Non publié
Capital social: Non publié
Effectif: Non publié

DUBUISSON SYLVAIN est un entrepreneur individuel, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 1er janvier 1981, identifié par le SIREN 321 545 915. Son siège social est situé 11 quai du President Paul Doumer, 92400 Courbevoie. Son activité principale relève du code NAF 7111Z.

Fiche d'identité de DUBUISSON SYLVAIN

INSEE

Dénomination: DUBUISSON SYLVAIN
SIREN: 321 545 915
SIRET (siège): 321 545 915 00027
N° TVA intracommunautaire: FR14321545915Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation: RCS 321 545 915
Inscription au RNE: Inscrite - dernière formalité le 05 juillet 2024
Forme juridique: Entrepreneur individuel
Code NAF / APE: 7111Z
Date de création: 01 janvier 1981
Siège social: 11 QUAI DU PRESIDENT PAUL DOUMER, 92400, COURBEVOIE
Établissements: 1
Statut: Active

Objet social de DUBUISSON SYLVAIN

Activités d'architecture

Finances de DUBUISSON SYLVAIN

INPI

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de DUBUISSON SYLVAIN

INSEE

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de DUBUISSON SYLVAIN

INSEE

1 établissement, dont 1 en activité.

92400 COURBEVOIESiègeActif
321 545 915 00027 · ouvert le 01 octobre 1983 · NAF 7111Z

Documents juridiques de DUBUISSON SYLVAIN

INPI

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de DUBUISSON SYLVAIN

INPI

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour DUBUISSON SYLVAIN. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de DUBUISSON SYLVAIN

Aucune procédure collective n'a été publiée pour DUBUISSON SYLVAIN. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de DUBUISSON SYLVAIN n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 29 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 24 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de DUBUISSON SYLVAIN

BODACC

Aucune annonce BODACC trouvée.

05 juillet 2024création
Date d'effet : 01 janvier 1981

Questions fréquentes sur DUBUISSON SYLVAIN

Quel est le numéro SIREN de DUBUISSON SYLVAIN ?

Le numéro SIREN de DUBUISSON SYLVAIN est 321 545 915. Le SIRET de son siège social est 321 545 915 00027. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR14321545915.

Où se situe le siège social de DUBUISSON SYLVAIN ?

Le siège social de DUBUISSON SYLVAIN est situé 11 quai du President Paul Doumer, 92400 Courbevoie.