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DUBUS BERNARD

Active
Siren353 519 978Entrepreneur individuel59235 BERSEECréée le 01 janvier 1990
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

DUBUS BERNARD est un entrepreneur individuel immatriculé le 1er janvier 1990 sous le numéro SIREN 353 519 978. Son siège social est situé 35 Grand rue, 59235 Bersee. Son activité principale relève du code NAF 0111Z.

Fiche d'identité de DUBUS BERNARD

Dénomination
DUBUS BERNARD
SIREN
353 519 978
SIRET (siège)
353 519 978 00012
N° TVA intracommunautaire
FR67353519978Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 353 519 978
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 05 juillet 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
0111Z
Date de création
01 janvier 1990
Siège social
35 GRAND RUE, 59235, BERSEE
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de DUBUS BERNARD

Culture de céréales (à l'exception du riz), de légumineuses et de graines oléagineuses

Finances de DUBUS BERNARD

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de DUBUS BERNARD

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de DUBUS BERNARD

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 59235 BERSEESiègeActif

    353 519 978 00012 · ouvert le 01 janvier 1990 · NAF 0111Z

Documents juridiques de DUBUS BERNARD

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de DUBUS BERNARD

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour DUBUS BERNARD. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de DUBUS BERNARD

Aucune procédure collective n'a été publiée pour DUBUS BERNARD. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de DUBUS BERNARD n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 4 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de DUBUS BERNARD

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 01 janvier 1990

Questions fréquentes sur DUBUS BERNARD

Quel est le numéro SIREN de DUBUS BERNARD ?

Le numéro SIREN de DUBUS BERNARD est 353 519 978. Le SIRET de son siège social est 353 519 978 00012. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR67353519978.

Où se situe le siège social de DUBUS BERNARD ?

Le siège social de DUBUS BERNARD est situé 35 Grand rue, 59235 Bersee.

DUBUS BERNARD est-elle toujours en activité ?

Oui, DUBUS BERNARD est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 1er janvier 1990. Aucune date de radiation ne figure au registre.

DUBUS BERNARD est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour DUBUS BERNARD.

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