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DUBUS Daniel

Active
Siren953 380 169Entrepreneur individuel83700 Saint-Raphaël
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

Enregistré sous le numéro SIREN 953 380 169, DUBUS Daniel est un entrepreneur individuel. Elle est domiciliée 195 BD Georges Clémenceau Garden Roc, 83700 Saint-Raphaël. Elle est rattachée au code d'activité NAF 5520Z.

Fiche d'identité de DUBUS Daniel

Dénomination
DUBUS Daniel
SIREN
953 380 169
SIRET (siège)
953 380 169 00011
N° TVA intracommunautaire
FR71953380169Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 953 380 169
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 02 juillet 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
5520Z
Date de création
-
Siège social
195 BD Georges Clémenceau Garden Roc, 83700, Saint-Raphaël
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de DUBUS Daniel

Loueur en meublé non professionnel

Finances de DUBUS Daniel

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de DUBUS Daniel

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de DUBUS Daniel

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 83700 Saint-RaphaëlSiègeActif

    953 380 169 00011 · ouvert le 01 juin 2023 · NAF 5520Z

Documents juridiques de DUBUS Daniel

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de DUBUS Daniel

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour DUBUS Daniel. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de DUBUS Daniel

Aucune procédure collective n'a été publiée pour DUBUS Daniel. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de DUBUS Daniel n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 27 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 24 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de DUBUS Daniel

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

Questions fréquentes sur DUBUS Daniel

Quel est le numéro SIREN de DUBUS Daniel ?

Le numéro SIREN de DUBUS Daniel est 953 380 169. Le SIRET de son siège social est 953 380 169 00011. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR71953380169.

Où se situe le siège social de DUBUS Daniel ?

Le siège social de DUBUS Daniel est situé 195 BD Georges Clémenceau Garden Roc, 83700 Saint-Raphaël.

DUBUS Daniel est-elle toujours en activité ?

Oui, DUBUS Daniel est une entreprise en activité. Aucune date de radiation ne figure au registre.

DUBUS Daniel est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour DUBUS Daniel.

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