DUBUS GAEL
Active0161Z · Activités de soutien aux cultures
DUBUS GAEL est un entrepreneur individuel immatriculé le 10 avril 2017 sous le numéro SIREN 828 415 091. Elle est domiciliée 223 Che de Chez Sgut, 74370 Filliere. Elle exerce une activité de activités de soutien aux cultures (code NAF 0161Z).
Fiche d'identité de DUBUS GAEL
INSEE- Dénomination
- DUBUS GAEL
- SIREN
- 828 415 091
- SIRET (siège)
- 828 415 091 00010
- N° TVA intracommunautaire
- FR40828415091Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 828 415 091
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 06 juillet 2024
- Forme juridique
- Entrepreneur individuel
- Code NAF / APE
- 0161Z - Activités de soutien aux cultures
- Date de création
- 10 avril 2017
- Siège social
- 223 CHE DE CHEZ SGUT, 74370, FILLIERE
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Objet social de DUBUS GAEL
Travaux agricoles.
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Établissements de DUBUS GAEL
INSEE1 établissement, dont 1 en activité.
- 74370 FILLIERESiègeActif
828 415 091 00010 · ouvert le 10 avril 2017 · NAF 0161Z
Conformité de DUBUS GAEL
Aucune procédure collective n'a été publiée pour DUBUS GAEL. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
Aucune mention de DUBUS GAEL n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 18 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 832 entités, registre du 18 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 15 novembre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode
Annonces BODACC de DUBUS GAEL
BODACC1 annonce publiée au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.
- CréationsAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'ANNECY
Immatriculation d'une personne physique suite à création d'un établissement principal · Début d'activité : 2017-04-10
- création
Date d'effet : 10 avril 2017
Questions fréquentes sur DUBUS GAEL
Quel est le numéro SIREN de DUBUS GAEL ?
Le numéro SIREN de DUBUS GAEL est 828 415 091. Le SIRET de son siège social est 828 415 091 00010. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR40828415091.
Où se situe le siège social de DUBUS GAEL ?
Le siège social de DUBUS GAEL est situé 223 Che de Chez Sgut, 74370 Filliere.
DUBUS GAEL est-elle toujours en activité ?
Oui, DUBUS GAEL est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 10 avril 2017. Aucune date de radiation ne figure au registre.
DUBUS GAEL est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour DUBUS GAEL.
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