DUBUS MICHEL
ActiveDUBUS MICHEL est un entrepreneur individuel immatriculé le 31 décembre 1978 sous le numéro SIREN 407 579 952. Elle est domiciliée 33 Gr rue, 59235 Bersee. Son activité principale relève du code NAF 011A.
Fiche d'identité de DUBUS MICHEL
INSEE- Dénomination
- DUBUS MICHEL
- SIREN
- 407 579 952
- SIRET (siège)
- 407 579 952 00018
- N° TVA intracommunautaire
- FR63407579952Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 407 579 952
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 05 juillet 2024
- Forme juridique
- Entrepreneur individuel
- Code NAF / APE
- 011A
- Date de création
- 31 décembre 1978
- Siège social
- 33 GR RUE, 59235, BERSEE
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Objet social de DUBUS MICHEL
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Établissements de DUBUS MICHEL
INSEE1 établissement, dont 0 en activité.
- 59235 BERSEESiègeFermé
407 579 952 00018 · ouvert le 31 décembre 1978 · NAF 011A
Conformité de DUBUS MICHEL
Aucune procédure collective n'a été publiée pour DUBUS MICHEL. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
Aucune mention de DUBUS MICHEL n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 725 entités, registre du 06 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 15 novembre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode
Annonces BODACC de DUBUS MICHEL
BODACCAucune annonce BODACC trouvée.
- création
Date d'effet : 31 décembre 1978
Questions fréquentes sur DUBUS MICHEL
Quel est le numéro SIREN de DUBUS MICHEL ?
Le numéro SIREN de DUBUS MICHEL est 407 579 952. Le SIRET de son siège social est 407 579 952 00018. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR63407579952.
Où se situe le siège social de DUBUS MICHEL ?
Le siège social de DUBUS MICHEL est situé 33 Gr rue, 59235 Bersee.
DUBUS MICHEL est-elle toujours en activité ?
Oui, DUBUS MICHEL est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 31 décembre 1978. Aucune date de radiation ne figure au registre.
DUBUS MICHEL est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour DUBUS MICHEL.
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