CheckersProcédures

DUBUS PASCAL

Active
Siren328 487 210Entrepreneur individuel60000 BEAUVAISCréée le 01 janvier 1900
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions
DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

Enregistré sous le numéro SIREN 328 487 210, DUBUS PASCAL est un entrepreneur individuel créé le 1er janvier 1900. Le siège social de l'entreprise se trouve 9 rue Edmond Leveille, 60000 Beauvais. Elle est rattachée au code d'activité NAF 6831Z.

Fiche d'identité de DUBUS PASCAL

Dénomination
DUBUS PASCAL
SIREN
328 487 210
SIRET (siège)
328 487 210 00028
N° TVA intracommunautaire
FR36328487210Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 328 487 210
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 25 novembre 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
6831Z
Date de création
01 janvier 1900
Siège social
9 RUE EDMOND LEVEILLE, 60000, BEAUVAIS
Établissements
2
Statut
Active

Objet social de DUBUS PASCAL

Agences immobilières

Finances de DUBUS PASCAL

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de DUBUS PASCAL

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de DUBUS PASCAL

2 établissements, dont 1 en activité.

  • 60000 BEAUVAISSiègeActif

    328 487 210 00028 · ouvert le 01 octobre 2011 · NAF 6831Z

  • 60650 ONS-EN-BRAYFermé

    328 487 210 00010 · ouvert le 01 janvier 1900 · NAF 6004

Documents juridiques de DUBUS PASCAL

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de DUBUS PASCAL

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour DUBUS PASCAL. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de DUBUS PASCAL

Aucune procédure collective n'a été publiée pour DUBUS PASCAL. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de DUBUS PASCAL n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 22 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 17 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de DUBUS PASCAL

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 01 janvier 1900

Questions fréquentes sur DUBUS PASCAL

Quel est le numéro SIREN de DUBUS PASCAL ?

Le numéro SIREN de DUBUS PASCAL est 328 487 210. Le SIRET de son siège social est 328 487 210 00028. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR36328487210.

Où se situe le siège social de DUBUS PASCAL ?

Le siège social de DUBUS PASCAL est situé 9 rue Edmond Leveille, 60000 Beauvais.

DUBUS PASCAL est-elle toujours en activité ?

Oui, DUBUS PASCAL est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 1er janvier 1900. Aucune date de radiation ne figure au registre.

DUBUS PASCAL est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour DUBUS PASCAL.

Entreprises similaires

Même activité à Beauvais

Entreprises agences immobilières

Toutes les entreprises avec le code NAF 6831Z

Agences immobilières à Beauvais

Entreprises du même secteur à Beauvais

Entreprises à Beauvais

Toutes les entreprises à Beauvais