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DUBUS RAPHAEL

Active
Siren907 886 089Entrepreneur individuel59123 ZuydcooteCréée le 02 décembre 2021
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

DUBUS RAPHAEL est un entrepreneur individuel immatriculé le 2 décembre 2021 sous le numéro SIREN 907 886 089. Son siège social est situé 113 RUE du Général de Gaulle, 59123 Zuydcoote. Elle est rattachée au code d'activité NAF 4322A.

Fiche d'identité de DUBUS RAPHAEL

Dénomination
DUBUS RAPHAEL
SIREN
907 886 089
SIRET (siège)
907 886 089 00024
N° TVA intracommunautaire
FR32907886089Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 907 886 089
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 06 juillet 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
4322A
Date de création
02 décembre 2021
Siège social
113 RUE du Général de Gaulle, 59123, Zuydcoote
Établissements
2
Statut
Active

Objet social de DUBUS RAPHAEL

PLOMBERIE CHAUFFAGISTE

Finances de DUBUS RAPHAEL

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de DUBUS RAPHAEL

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de DUBUS RAPHAEL

2 établissements, dont 1 en activité.

  • 59123 ZuydcooteSiègeActif

    907 886 089 00024 · ouvert le 19 avril 2022 · NAF 4322A

  • 59390 LYS-LEZ-LANNOYFermé

    907 886 089 00016 · ouvert le 19 avril 2022 · NAF 4322A

Documents juridiques de DUBUS RAPHAEL

1 acte déposé au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 07 septembre 2026

  • Attestation de délivrance de l’information donnée à son conjoint des conséquences sur les biens communs des dettes contractées dans l’exercice de sa profession, si l’entrepreneur individuel est marié sous le régime de la communauté légale ou conventionnelle

Comptes annuels de DUBUS RAPHAEL

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour DUBUS RAPHAEL. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de DUBUS RAPHAEL

Aucune procédure collective n'a été publiée pour DUBUS RAPHAEL. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de DUBUS RAPHAEL n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 27 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 24 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de DUBUS RAPHAEL

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 02 décembre 2021

Questions fréquentes sur DUBUS RAPHAEL

Quel est le numéro SIREN de DUBUS RAPHAEL ?

Le numéro SIREN de DUBUS RAPHAEL est 907 886 089. Le SIRET de son siège social est 907 886 089 00024. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR32907886089.

Où se situe le siège social de DUBUS RAPHAEL ?

Le siège social de DUBUS RAPHAEL est situé 113 RUE du Général de Gaulle, 59123 Zuydcoote.

DUBUS RAPHAEL est-elle toujours en activité ?

Oui, DUBUS RAPHAEL est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 2 décembre 2021. Aucune date de radiation ne figure au registre.

DUBUS RAPHAEL est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour DUBUS RAPHAEL.

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