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Dubus Raphael

Active
Siren990 934 499Entrepreneur individuel38360 SassenageCréée le 04 septembre 2025
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

Dubus Raphael est un entrepreneur individuel, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 4 septembre 2025, identifié par le SIREN 990 934 499. Elle est domiciliée AV de Romans Montée B appartement 7, 38360 Sassenage. Son activité principale relève du code NAF 6820A.

Fiche d'identité de Dubus Raphael

Dénomination
Dubus Raphael
SIREN
990 934 499
SIRET (siège)
990 934 499 00015
N° TVA intracommunautaire
FR83990934499Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 990 934 499
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 04 septembre 2025
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
6820A
Date de création
04 septembre 2025
Siège social
AV de Romans Montée B appartement 7, 38360, Sassenage
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de Dubus Raphael

Location meublée non professionnelle

Finances de Dubus Raphael

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de Dubus Raphael

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de Dubus Raphael

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 38360 SassenageSiègeActif

    990 934 499 00015 · ouvert le 22 septembre 2025 · NAF 6820A

Documents juridiques de Dubus Raphael

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de Dubus Raphael

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour Dubus Raphael. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de Dubus Raphael

Aucune procédure collective n'a été publiée pour Dubus Raphael. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de Dubus Raphael n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 29 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 24 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de Dubus Raphael

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 04 septembre 2025

Questions fréquentes sur Dubus Raphael

Quel est le numéro SIREN de Dubus Raphael ?

Le numéro SIREN de Dubus Raphael est 990 934 499. Le SIRET de son siège social est 990 934 499 00015. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR83990934499.

Où se situe le siège social de Dubus Raphael ?

Le siège social de Dubus Raphael est situé AV de Romans Montée B appartement 7, 38360 Sassenage.

Dubus Raphael est-elle toujours en activité ?

Oui, Dubus Raphael est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 4 septembre 2025. Aucune date de radiation ne figure au registre.

Dubus Raphael est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour Dubus Raphael.

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