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DUBUY PASCAL

Active
Siren907 802 342Entrepreneur individuel77560 AUGERS-EN-BRIECréée le 24 novembre 2021
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions
DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

Enregistré sous le numéro SIREN 907 802 342, DUBUY PASCAL est un entrepreneur individuel créé le 24 novembre 2021. Son siège social est situé 5 Grande rue, 77560 Augers-en-Brie. L'entreprise déclare le code NAF 0149Z comme activité principale.

Fiche d'identité de DUBUY PASCAL

Dénomination
DUBUY PASCAL
SIREN
907 802 342
SIRET (siège)
907 802 342 00010
N° TVA intracommunautaire
FR21907802342Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 907 802 342
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 06 juillet 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
0149Z
Date de création
24 novembre 2021
Siège social
5 GRANDE RUE, 77560, AUGERS-EN-BRIE
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de DUBUY PASCAL

Élevage d'autres animaux

Finances de DUBUY PASCAL

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de DUBUY PASCAL

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de DUBUY PASCAL

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 77560 AUGERS-EN-BRIESiègeActif

    907 802 342 00010 · ouvert le 24 novembre 2021 · NAF 0149Z

Documents juridiques de DUBUY PASCAL

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de DUBUY PASCAL

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour DUBUY PASCAL. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de DUBUY PASCAL

Aucune procédure collective n'a été publiée pour DUBUY PASCAL. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de DUBUY PASCAL n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 22 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 17 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de DUBUY PASCAL

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 24 novembre 2021

Questions fréquentes sur DUBUY PASCAL

Quel est le numéro SIREN de DUBUY PASCAL ?

Le numéro SIREN de DUBUY PASCAL est 907 802 342. Le SIRET de son siège social est 907 802 342 00010. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR21907802342.

Où se situe le siège social de DUBUY PASCAL ?

Le siège social de DUBUY PASCAL est situé 5 Grande rue, 77560 Augers-en-Brie.

DUBUY PASCAL est-elle toujours en activité ?

Oui, DUBUY PASCAL est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 24 novembre 2021. Aucune date de radiation ne figure au registre.

DUBUY PASCAL est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour DUBUY PASCAL.

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