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DUBUY SYLVAIN

Active
Siren328 940 481Entrepreneur individuel57550 Hargarten-aux-MinesCréée le 02 janvier 1984
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

DUBUY SYLVAIN est un entrepreneur individuel, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 2 janvier 1984, identifié par le SIREN 328 940 481. Son siège social est situé 92 RUE de la Gare rdc, 57550 Hargarten-aux-Mines. Elle est rattachée au code d'activité NAF 4941A.

Fiche d'identité de DUBUY SYLVAIN

Dénomination
DUBUY SYLVAIN
SIREN
328 940 481
SIRET (siège)
328 940 481 00059
N° TVA intracommunautaire
FR06328940481Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 328 940 481
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 12 janvier 2025
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
4941A
Date de création
02 janvier 1984
Siège social
92 RUE de la Gare rdc, 57550, Hargarten-aux-Mines
Établissements
4
Statut
Active

Objet social de DUBUY SYLVAIN

convoyage de véhicules sans transport de marchandises

Finances de DUBUY SYLVAIN

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de DUBUY SYLVAIN

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de DUBUY SYLVAIN

4 établissements, dont 1 en activité.

  • 57550 Hargarten-aux-MinesSiègeActif

    328 940 481 00059 · ouvert le 01 juin 2023 · NAF 4941A

  • 06700 SAINT-LAURENT-DU-VARFermé

    328 940 481 00026 · ouvert le 01 avril 1986 · NAF 671E

  • 77185 LOGNESFermé

    328 940 481 00034 · ouvert le 01 avril 2022 · NAF 7022Z

  • 57550 FalckFermé

    328 940 481 00042 · ouvert le 01 juin 2023 · NAF 4941A

Documents juridiques de DUBUY SYLVAIN

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de DUBUY SYLVAIN

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour DUBUY SYLVAIN. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de DUBUY SYLVAIN

Aucune procédure collective n'a été publiée pour DUBUY SYLVAIN. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de DUBUY SYLVAIN n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 30 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de DUBUY SYLVAIN

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 02 janvier 1984

Questions fréquentes sur DUBUY SYLVAIN

Quel est le numéro SIREN de DUBUY SYLVAIN ?

Le numéro SIREN de DUBUY SYLVAIN est 328 940 481. Le SIRET de son siège social est 328 940 481 00059. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR06328940481.

Où se situe le siège social de DUBUY SYLVAIN ?

Le siège social de DUBUY SYLVAIN est situé 92 RUE de la Gare rdc, 57550 Hargarten-aux-Mines.

DUBUY SYLVAIN est-elle toujours en activité ?

Oui, DUBUY SYLVAIN est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 2 janvier 1984. Aucune date de radiation ne figure au registre.

DUBUY SYLVAIN est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour DUBUY SYLVAIN.

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