CheckersProcédures

DUC Daniel

Active
Siren994 228 773Entrepreneur individuel26750 Châtillon-Saint-JeanCréée le 22 novembre 2025
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

DUC Daniel est un entrepreneur individuel immatriculé le 22 novembre 2025 sous le numéro SIREN 994 228 773. Elle est domiciliée 4 IMP des Cerisiers, 26750 Châtillon-Saint-Jean. Elle est rattachée au code d'activité NAF 7022Z.

Fiche d'identité de DUC Daniel

Dénomination
DUC Daniel
SIREN
994 228 773
SIRET (siège)
994 228 773 00010
N° TVA intracommunautaire
FR60994228773Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 994 228 773
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 12 février 2026
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
7022Z
Date de création
22 novembre 2025
Siège social
4 IMP des Cerisiers, 26750, Châtillon-Saint-Jean
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de DUC Daniel

Conseils et audit auprès des entreprises

Finances de DUC Daniel

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de DUC Daniel

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de DUC Daniel

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 26750 Châtillon-Saint-JeanSiègeActif

    994 228 773 00010 · ouvert le 01 décembre 2025 · NAF 7022Z

Documents juridiques de DUC Daniel

1 acte déposé au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 05 février 2026

  • Attestation de délivrance de l’information donnée à son conjoint des conséquences sur les biens communs des dettes contractées dans l’exercice de sa profession, si l’entrepreneur individuel est marié sous le régime de la communauté légale ou conventionnelle

Comptes annuels de DUC Daniel

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour DUC Daniel. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de DUC Daniel

Aucune procédure collective n'a été publiée pour DUC Daniel. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de DUC Daniel n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 20 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 17 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de DUC Daniel

1 annonce publiée au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Créations
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce de Romans

    Immatriculation d'une personne physique suite à création d'un établissement principal · Début d'activité : 2026-02-05

  1. création

    Date d'effet : 22 novembre 2025

Questions fréquentes sur DUC Daniel

Quel est le numéro SIREN de DUC Daniel ?

Le numéro SIREN de DUC Daniel est 994 228 773. Le SIRET de son siège social est 994 228 773 00010. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR60994228773.

Où se situe le siège social de DUC Daniel ?

Le siège social de DUC Daniel est situé 4 IMP des Cerisiers, 26750 Châtillon-Saint-Jean.

DUC Daniel est-elle toujours en activité ?

Oui, DUC Daniel est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 22 novembre 2025. Aucune date de radiation ne figure au registre.

DUC Daniel est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour DUC Daniel.